Consommation

Thématiques

Guides pratiques

Actualités

16 articles correspondent à votre demande :

Le Mont Helan (Ningxia) première appellation de vin chinois

(09/04/2013)
Alors que l'Union Européenne planche sur la création d'indications géographiques pour les produits non agricoles, la Chine octroie sa première AOC à un vin produit en terre sinophone: le Mont Hélan. (suite...)

Auteur : Marie PASQUIER - FELTESSE WARUSFEL PASQUIER & ASSOCIES - FWPA

Le droit d'avoir froid, un droit de troisième génération

(28/12/2012)
Le livre "The Right To Be Cold" de l'auteure et activiste Sheila Watt-Cloutier sera publié en automne 2013 par les éditions Penguin. Le droit d'avoir froid sera-t-il le prochain droit de troisième génération? (suite...)

Auteur : Chloé RAMA - EUROJURIS FRANCE

Champagne: l'appellation d'origine contrôlée reconnue en terre lusophone

(20/12/2012)
Avant de consommer du champagne, avec modération, pendant les fêtes, vous apprendrez que la venue de la Présidente Dilma Rousseff a mené à la reconnaissance de l'appellation d'origine contrôlée champagne au Brésil. (suite...)

Auteur : Chloé RAMA - EUROJURIS FRANCE

Produits alimentaires: fin des allégations trompeuses

(22/05/2012)
La Commission européenne a adopté une liste de 222 allégations de santé qui sont désormais autorisées sur les étiquettes, les emballages et les publicités pour les produits alimentaires, afin de mettre fin aux affirmations trompeuses. (suite...)

Règles spécifiques de production du vin biologique

(27/04/2012)
A partir du 1er août 2012 il sera possible de produire du vin biologique, à condition de respecter les dispositions fixées par le règlement UE n° 203/2012 du 8 mars 2012. (suite...)

Pesticides: Monsanto condamné à indemniser entièrement un agriculteur

(14/02/2012)
Le géant américain Monsanto a été jugé responsable par le tribunal de Lyon de l'intoxication en 2004 d'un agriculteur charentais par un puissant herbicide, ouvrant la voie à des dommages et intérêts, ce qui constitue une première en France. (suite...)

Règlement concernant l’information des consommateurs sur les denrées alimentaires

(29/11/2011)
Le règlement 1169/2011/UE concernant l’information des consommateurs sur les denrées alimentaires, a été publié, le 22 novembre dernier, au Journal officiel de l’Union européenne. (suite...)

Restauration scolaire: équilibre nutritionnel obligatoire

(06/10/2011)
Le décret relatif à la qualité nutritionnelle des repas servis dans le cadre de la restauration scolaire, ainsi que l'arrêté qui vient préciser certaines de ses dispositions, ont été publiés au journal officiel du dimanche 2 octobre 2011. (suite...)

Les conditions d'utilisation des titres restaurant

(13/04/2010)
Le décret du 3 mars 2010 permet l'achat de fruits et légumes avec des titres restaurant auprès des détaillants habilités, sous réserve que les produits achetés soient immédiatement consommables. (suite...)

Un nouveau logo pour les produits biologiques européens

(09/02/2010)
Le nouveau logo représentant l'appartenance d'un bien de consommation à la catégorie "produits biologiques de l'Union européenne", vient d'être choisi, et remplacera le logo actuel à compter du 1er juillet prochain 2010. (suite...)

Bientôt l'interdiction du bisphénol A dans les plastiques alimentaires?

(19/08/2009)
Une proposition de loi demandant l'interdiction du bisphénol A, au nom du principe de précaution, a été déposée le 27 juillet par neuf sénateurs du groupe du Rassemblement démocratique et social européen (RDSE). (suite...)

Le projet de loi sur les OGM

(17/04/2008)
Les sénateurs ont adopté en seconde lecture le projet de loi OGM présenté par le gouvernement, acceptant ainsi le "sous-amendement" limitant la portée de l'amendement Chassaigne. (suite...)

La loi sur les OGM définitivement adoptée

(22/05/2008)
Dans un ultime vote, le Sénat permet au Parlement d'adopter la loi sur les OGM. (suite...)

OGM: huit mois fermes requis à l'encontre de José Bové

(28/08/2008)
Une peine de huit mois de prison ferme et quatre ans de privation des droits civiques ont été requis ce mercredi 27 août à Bordeaux à l'encontre de José Bové. (suite...)

Pro et anti-OGM continuent de s'affronter

(13/08/2007)
Environ 200 militants anti-OGM ont manifesté samedi dans la ville ariégeoise de Saverdun, à quelques centaines de mètres seulement d'agriculteurs réclamant le droit « au respect de leur profession, de leur travail, de leurs cultures ». Ambiance électrique entre les premiers, se défiant du côté présumé « belliqueux » de leurs adversaires et les seconds craignant une « opération commando » de la part des faucheurs. (suite...)

Adoption d'un nouveau Règlement sur les boissons spiritueuses

(20/12/2007)
Le Conseil et le Parlement européen ont adopté le nouveau règlement relatif aux boissons spiritueuses. (suite...)

rechercher

Rechercher votre conseiller Les professionnels du droit par région

Un ou plusieurs critères possibles

Recherche géographique

Recherche avancée

Rechercher un document Actualités, conseils, métiers, articles...

A lire aussi

Ouvrages

DROIT DU MARCHE VITI-VINICOLE Liste des Ouvrages (1)

Articles

L’agréage du vin Le contrôle de la traçabilité dans l’industrie agro-alimentaire Liste des Articles (5)

Actualités

Le Mont Helan (Ningxia) première appellation de vin chinois Le droit d'avoir froid, un droit de troisième génération Liste des Actualités (16)