Divorce

Historique

• Divorce
  Publié le : 01/01/2006 01 janvier janv. 01 2006
  Particuliers / Famille / Divorces
  Divorce, séparations de corps et de fait : conditions, procédure, conséquences, contentieux de l'après-divorce.Description de l'ouvrageTitre / Auteur(s):Divo...
  Lire la suite
• Promesse de vente sous condition
  Publié le : 13/06/2005 13 juin juin 06 2005
  Particuliers / Patrimoine / Immobilier / Logement
  Cet acte, s’il peut paraître anodin parce souvent signé dans l’urgence pour ne pas passer à côté de « la bonne affaire », sous la pression du vendeur et de l...
  Lire la suite
• Le contrôle de la traçabilité dans l’industrie agro-alimentaire
  Publié le : 01/03/2005 01 mars mars 03 2005
  Particuliers / Santé / Préjudice corporel
  PrécisionsPoulets à la dioxine et autres vaches folles ont conduit les consommateurs à douter de la qualité sanitaire des aliments mis à leur disposition. Ce...
  Lire la suite
• Le contrôle de la traçabilité dans l'industrie agro-alimentaire
  Publié le : 01/03/2005 01 mars mars 03 2005
  Particuliers / Consommation / Agroalimentaire
  PrécisionsPoulets à la dioxine et autres vaches folles ont conduit les consommateurs à douter de la qualité sanitaire des aliments mis à leur disposition. Ce...
  Lire la suite
• Tout est médicament !
  Publié le : 16/08/2004 16 août août 08 2004
  Particuliers / Santé / Protection sociale
  La définition légale du médicament et ses interprétations jurisprudentielles sont le reflet de tout notre droit actuel qui n’est plus, longtemps un droit qui...
  Lire la suite
• Filiation Légitime
  Publié le : 01/07/2002 01 juillet juil. 07 2002
  Particuliers / Famille / Enfants
  Un droit international privé tout entier tourné vers la légitimitéLa filiation légitimeUn droit international privé tout entier tourné vers la légitimité Rec...
  Lire la suite