Publié le :
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Collectivités / Environnement / Environnement
La France métropolitaine et les territoires ultramarins sont riches de leurs eaux avec environs 20 000 kilomètres de littoral.
Le sentier litto...
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14/06/2024
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Collectivités / Environnement / Environnement
Le décret n°2024-531 du 10 juin 2024 actualise la liste « des communes dont l'action en matière d'urbanisme et la politique d'aménagement doivent...
Publié le :
13/06/2024
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Collectivités / Environnement / Environnement
Face au recul du trait de côte, se pose la question de la mobilisation des propriétaires privés dans les opérations de défense contre la mer....
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31/05/2024
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Collectivités / Environnement / Environnement
Le récent jugement du Tribunal administratif de Rennes rappelle l’importance d’une gestion commune et mutualisée du recul du trait de côte. Il ne...
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14/05/2024
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14h22
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Collectivités / Environnement / Environnement
Dans un arrêt du 18 avril 2024 n°471141 commune de Tardère et autres, le Conseil d’État est venu apporter une importante contribution à la démons...
Publié le :
13/05/2024
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Collectivités / Environnement / Environnement
L’agrivoltaïsme est un système créé en 1981.
Notre territoire est en retard en matière de développement durable et l’agrivoltaïsme n’est apparu...
Publié le :
16/04/2024
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Collectivités / Environnement / Environnement
Dans le contexte d’une juste agitation au sujet de l’érosion côtière, un projet de décret révisant la liste des communes dont la politique d’amén...
Publié le :
25/03/2024
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Collectivités / Environnement / Environnement
Le 12 mars, à l’occasion de la publication de son rapport annuel pour l’année 2024, la Cour des comptes a formulé de vives critiques concernant l...
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26/02/2024
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Collectivités / Environnement / Environnement
Le ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires est venu préciser les modalités de la gestion quantitative de la resso...
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