Colloque : Malade et maladie, une histoire de temps

Historique

• Un point sur les dispositions récentes en matière de fusion d'associations
  Publié le : 10/11/2015 10 novembre nov. 11 2015
  Entreprises / Vie de l'entreprise / Fusion Acquisition
  
  La fusion est l’opération par laquelle une association disparaît après avoir transmis l’universalité de son patrimoine à une autre association. La fusion ent...
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• La récupération de la taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) : une éventualité à envisager ?
  Publié le : 10/11/2015 10 novembre nov. 11 2015
  Collectivités / Finances locales / Fiscalité/ Gestion de fait/ Chambre des Comptes
  
  De nombreuses Collectivités s’interrogent actuellement sur la problématique de la taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) et la possibilité de récupérer...
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• Diagnostiqueurs défaillants: Haro sur la perte de chance!
  Publié le : 10/11/2015 10 novembre nov. 11 2015
  Particuliers / Patrimoine / Immobilier / Logement
  Dans un arrêt rendu le 21 mai 2014, la Cour de cassation a très clairement confirmé le principe d’une obligation renforcée à la charge des diagnostiqueurs am...
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• Baccalauréat: possibilité de redoublement dans le même lycée et conservation des notes
  Publié le : 09/11/2015 09 novembre nov. 11 2015
  Particuliers / Famille / Enfants
  
  Un décret du 26 octobre 2015 modifie les dispositions du code de l'éducation relatives à la préparation aux examens des voies générale, professionnelle et te...
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• Sur tous les fronts !
  Publié le : 06/11/2015 06 novembre nov. 11 2015
  Actualités EUROJURIS
  
  Chers amis, Le Bureau, et je l’en remercie, ne ménage pas ses efforts pour que notre Réseau poursuive son développement. Cette rentrée a été animée par...
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• Colloque : Malade et maladie, une histoire de temps
  Publié le : 06/11/2015 06 novembre nov. 11 2015
  Actualités EUROJURIS
  
  Philippe ROGER, avocat à Bordeaux (Cabinet KPDB), interviendra au colloque Espace de réflexion éthique régional d'Aquitaine  (EréA) - « Malade et maladie, un...
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• Quelles sont les conséquences de l’invalidation du Safe Harbor pour les entreprises européennes ?
  Publié le : 06/11/2015 06 novembre nov. 11 2015
  Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
  
  Par un arrêt du 6 octobre 2015, la Cour de Justice de l’Union Européenne a annulé la décision de la commission européenne 2000/520 du 26 juillet 2000 qui rec...
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