ENVIRONNEMENT

Responsabilité, cours d’eau busés et GEMAPI

Publié le : 04/03/2025 04 mars mars 03 2025 15h06 15 06
Collectivités / Environnement / Environnement
Inondations et responsabilités
De manière générale, le maître de l’ouvrage est responsable, même en l’absence de faute, des dommages que les ouvrages publics dont il a la garde...

Le renforcement de la réglementation environnementale RE 2020

Publié le : 12/02/2025 12 février févr. 02 2025 09h53 09 53
Collectivités / Environnement / Environnement
Réglementation environnementale RE 2020
La réglementation environnementale 2020 (RE 2020) entrée en vigueur au 1er janvier 2022 pour les bâtiments neufs d’habitation et au 1er juillet 2...

Los Angeles en flammes : quand le climat et l’immobilier attisent la crise

Publié le : 22/01/2025 22 janvier janv. 01 2025 11h18 11 18
Collectivités / Environnement / Environnement
Incendies à Los Angeles
Depuis plusieurs jours, Los Angeles fait face à une nouvelle série d’incendies dévastateurs, alimentés par des températures record et des vents v...

Dernières précisions sur les modalités d’exonération de l’obligation d’installation de dispositifs d’ombrières photovoltaïques

Publié le : 23/12/2024 23 décembre déc. 12 2024 10h16 10 16
Collectivités / Environnement / Environnement
Exonérations obligation photovoltaiques
Arrêté du 4 décembre 2024 pris pour l’application du décret n°2024-1023 du 13 novembre 2024 portant application de l’article 40 de la loi n°2023-17...

Le cri d’alarme des collectivités au Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité sur la gestion du trait de côte

Publié le : 20/12/2024 20 décembre déc. 12 2024 15h07 15 07
Collectivités / Environnement / Environnement
La gestion du trait de côte
Du 18 au 21 novembre 2024, se tenait à Paris le 106ème Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité, évènement majeur pour les collect...

Du nouveau en matière de photovoltaïques avec le décret du 13/11/2024

Publié le : 20/12/2024 20 décembre déc. 12 2024 10h06 10 06
Collectivités / Environnement / Environnement
Nouveautés photovoltaiques
Décret n° 2024-1023 du 13 novembre 2024 portant application de l'article 40 de la loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la...

Comment l’exemple de Valence rappelle aux communes l’importance de disposer d’une gestion de crise efficace

Publié le : 05/12/2024 05 décembre déc. 12 2024 08h09 08 09
Collectivités / Environnement / Environnement
PCS communes
Dans la nuit du 28 au 29 octobre 2024, il est tombé autant de pluie en trois heures qu’au cours des 21 mois précédents dans la région de Valence,...

Le maintien des moyens budgétaires alloués au CEREMA : une nécessité pour les collectivités littorales

Publié le : 28/10/2024 28 octobre oct. 10 2024 08h15 08 15
Collectivités / Environnement / Environnement
Moyens budgétaires collectivités littorales
Le CEREMA est un outil absolument indispensable dans la gestion des défis climatiques qui se proposent aux collectivités dès à présent. C'est no...

Annulation de la stratégie régionale de gestion intégrée du trait de côte Occitanie

Publié le : 08/10/2024 08 octobre oct. 10 2024 09h56 09 56
Collectivités / Environnement / Environnement
Gestion trait de côte Occitanie
La Cour administrative d’appel de Toulouse rappelle le rôle des stratégies régionales de gestion intégrée du trait de côte : un document d’orient...
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