ENVIRONNEMENT

Algues vertes en Bretagne : la Cour des comptes salue des « avancées réelles » mais réclame un effort renforcé

Publié le : 20/07/2026 20 juillet juil. 07 2026 14h37 14 37
Collectivités / Environnement / Environnement
Algues vertes en Bretagne
Cinq ans après un premier rapport, la Cour des comptes a publié le 10 juillet un bilan de la lutte contre la prolifération des algues vertes sur...

Énergie, eau, assainissement : la Martinique habilitée à fixer ses propres règles

Publié le : 06/07/2026 06 juillet juil. 07 2026 07h49 07 49
Collectivités / Environnement / Environnement
Énergie, eau, assainissement : la Martinique habilitée à fixer ses propres règles
À propos de la loi n° 2026-574 du 30 juin 2026 portant habilitation de l'assemblée de Martinique à fixer des règles applicables sur son territoire...

Terrains non débroussaillés : de quels moyens dispose réellement la commune ?

Publié le : 03/07/2026 03 juillet juil. 07 2026 08h27 08 27
Collectivités / Environnement / Environnement
Terrains non débroussaillés et incendies
Prévention du risque incendie et pouvoirs de police du maire Chaque approche de l’été ramène la même difficulté pour les élus des communes exposée...

Décret n°2026-302 du 21 avril 2026 : Réforme du contentieux des EnR et des projets connexes

Publié le : 29/06/2026 29 juin juin 06 2026 14h04 14 04
Collectivités / Environnement / Environnement
Réforme contentieux énergies renouvelables
Les différents gouvernements qui se succèdent ont tous un point commun : une politique énergétique basée sur un développement accru d’un renforce...

L’adaptation au changement climatique : dormez tranquilles braves gens, l’eau monte mais l’Etat n’en a cure !

Publié le : 22/07/2025 22 juillet juil. 07 2025 09h48 09 48
Collectivités / Environnement / Environnement
L'adaptation au changement climatique
Le 2 juillet, la commission des finances de l’assemblée a publié un rapport dans lequel deux députés écologistes dénoncent l’absence d’évaluation...

La montée des eaux dans les Outre-mer : quelles stratégies pour s’adapter ?

Publié le : 01/07/2025 01 juillet juil. 07 2025 09h08 09 08
Collectivités / Environnement / Environnement
Montée des eaux outre-mer
Le 13 mai dernier le Conseil Economique Social et Environnemental (CESE) a rendu un avis établissant un état des lieux concernant la montée de ea...

Mayotte en reconstruction : vers une ordonnance pour déroger aux règles d’aménagement

Publié le : 28/05/2025 28 mai mai 05 2025 08h28 08 28
Collectivités / Environnement / Environnement
Reconstruction Mayotte
Le Département de Mayotte traverse une période particulièrement difficile marquée par les conséquences du cyclone Chido. La loi n°2025-176 du 24...

Responsabilité, cours d’eau busés et GEMAPI

Publié le : 04/03/2025 04 mars mars 03 2025 15h06 15 06
Collectivités / Environnement / Environnement
Inondations et responsabilités
De manière générale, le maître de l’ouvrage est responsable, même en l’absence de faute, des dommages que les ouvrages publics dont il a la garde...

Le renforcement de la réglementation environnementale RE 2020

Publié le : 12/02/2025 12 février févr. 02 2025 09h53 09 53
Collectivités / Environnement / Environnement
Réglementation environnementale RE 2020
La réglementation environnementale 2020 (RE 2020) entrée en vigueur au 1er janvier 2022 pour les bâtiments neufs d’habitation et au 1er juillet 2...
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