Opportunités et limites des nouveaux outils de financements
Publié le :
20/05/2009
20
mai
mai
05
2009
L’étude des opportunités des nouveaux moyens de financements ainsi que de leurs limites exige d’analyser au préalable les mécanismes de l’opération de Leverage buy out.
Les nouveaux outils de financementL’étude des opportunités des nouveaux moyens de financements ainsi que de leurs limites exige d’analyser au préalable les mécanismes de l’opération de Leverage buy out (ou « LBO »), expression générique pour désigner l’ensemble des nouveaux outils de financements.
Le choix du tribunal et de la procédure participe ensuite des moyens pour trouver le traitement le plus approprié aux difficultés rencontrées dans le cadre des montages réalisés.
Se posent aussi les questions de la responsabilité et de l’extension de procédure au sein du groupe de sociétés.
Enfin, les opportunités offertes par la fiducie dans le cadre d’un LBO méritent d’être examinées.
RéférenceArticle publié aux Petites Affiches, 9 avril 2009 n °71, p. 33. MENJUCQ Michel Cet article n'engage que son auteur.
Historique
-
Augmentation du taux de cotisation AGS au 1er octobre 2009
Publié le : 22/09/2009 22 septembre sept. 09 2009Entreprises / Finances / Banque et financeLe taux de cotisation AGS, après avoir été porté de 0,30% au 1er juillet 2009, sera de nouveau relevé au 1er octobre, pour atteindre 0,40%.Le taux de cotisat...
-
Bénéficier d'un crédit d'impôt au titre des dépenses de recherche
Publié le : 03/09/2009 03 septembre sept. 09 2009Entreprises / Finances / FiscalitéLes entreprises industrielles et commerciales ou agricoles imposées d'après leur bénéfice réel ou exonérées peuvent bénéficier d'un crédit d'impôt au titre d...
-
Vérification de la validité d'un numéro de TVA intracommunautaire
Publié le : 27/08/2009 27 août août 08 2009Entreprises / Finances / FiscalitéLe site VIES, qui permet de vérifier le numéro de TVA d'un client, afin notamment de le facturer hors taxe, vient de faire évoluer son offre.Evolution de l'o...
-
Le rapport du groupe de travail sur la fiscalité environnementale adopté par le Sénat
Publié le : 15/07/2009 15 juillet juil. 07 2009Entreprises / Finances / FiscalitéLe rapport du groupe de travail sur la fiscalité environnementale, chargé d'examiner entre autre l'opportunité de créer une taxe carbone, a été adopté par la...
-
Le calcul annuel des intérêts
Publié le : 04/06/2009 04 juin juin 06 2009Entreprises / Finances / Banque et financePar un arrêt du 24 mars 2009, la Chambre commerciale est revenue sur un vieux débat relatif au calcul annuel des intérêts.L'année bancaireDepuis le moyen âge...
-
Opportunités et limites des nouveaux outils de financements
Publié le : 20/05/2009 20 mai mai 05 2009Entreprises / Finances / Banque et financeL’étude des opportunités des nouveaux moyens de financements ainsi que de leurs limites exige d’analyser au préalable les mécanismes de l’opération de Levera...
-
Le rescrit social
Publié le : 23/04/2009 23 avril avr. 04 2009Entreprises / Finances / FiscalitéLa procédure de rescrit social permet à un employeur, cotisant ou futur cotisant, de solliciter de l’URSSAF une décision explicite sur sa situation au regard...