PRÉJUDICE CORPOREL

Un nouveau plan de lutte contre les violences faites aux femmes

Publié le : 22/11/2007 22 novembre nov. 11 2007 00h00 00 00
Particuliers / Santé / Préjudice corporel
La secrétaire d'Etat à la solidarité Valérie Létard a annoncé, mercredi, un nouveau plan de lutte contre les violences faites aux femmes, davantage...

Le projet de loi sur les chiens dangereux adopté en Conseil des ministres

Publié le : 11/10/2007 11 octobre oct. 10 2007 00h00 00 00
Particuliers / Santé / Préjudice corporel
Le projet de loi sur les chiens dangereux a été adopté mercredi en Conseil des ministres. Il renforce considérablement les obligations et la répres...

Améliorer la prévention contre les chiens dangereux

Publié le : 27/08/2007 27 août août 08 2007 00h00 00 00
Particuliers / Santé / Préjudice corporel
Suite au décès d'une petite fille attaquée par un chien de combat, Michèle Alliot-Marie a souhaité mettre en place un ensemble de mesures pour amél...

Sécurité routière : +1,5% d'accidents mortels au mois de juillet

Publié le : 08/08/2007 08 août août 08 2007 00h00 00 00
Particuliers / Santé / Préjudice corporel
La route a fait 478 morts en juillet en France contre 471 au mois de juillet 2006, soit une augmentation de 1,5 % en un an, selon les chiffres de l...

Sécurité routière : 50 sites dangereux recensés

Publié le : 30/07/2007 30 juillet juil. 07 2007 00h00 00 00
Particuliers / Santé / Préjudice corporel
Commandée par le gouvernement une semaine après le drame de la descente de Laffrey, la carte des « points noirs » a été publiée ce dimanche par le...

De la responsabilité des déchets

Publié le : 05/12/2006 05 décembre déc. 12 2006 00h00 00 00
Particuliers / Santé / Préjudice corporel
80 % des déchets provenant des soins de santé ne sont pas dangereux. Mais ceux qui restent sont soit toxiques, soit radioactifs, soit infectieux.Pr...

Législation des compléments alimentaires

Publié le : 25/09/2006 25 septembre sept. 09 2006 00h00 00 00
Particuliers / Santé / Préjudice corporel
La France se plie aux exigences européennesEnfin, après 20 ans de combat, la France a adopté les règles de Droit Européennes concernant le statut d...

Téléphonie mobile: risques liés aux champs électromagnétiques

Publié le : 01/01/2006 01 janvier janv. 01 2006 00h00 00 00
Particuliers / Santé / Préjudice corporel
Le Parlement Européen a adopté une résolution sur les préoccupations quant aux effets pour la santé des champs électromagnétiques. Dans cette résol...

Le contrôle de la traçabilité dans l’industrie agro-alimentaire

Publié le : 01/03/2005 01 mars mars 03 2005 00h00 00 00
Particuliers / Santé / Préjudice corporel
PrécisionsPoulets à la dioxine et autres vaches folles ont conduit les consommateurs à douter de la qualité sanitaire des aliments mis à leur dispo...
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