Historique
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Podcast : La prison sous la Révolution
Publié le : 06/05/2024 06 mai mai 05 2024Particuliers / Civil / Pénal / Procédure pénaleNouveau podcast sur la période révolutionnaire. Le sujet vaste, complexe et malaisant. On va dans le pire de la Révolution. Le pire, mais avec quelques écl...
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Vidéo : Détention et usage de stupéfiants : deux infractions bien différentes !
Publié le : 02/05/2024 02 mai mai 05 2024Particuliers / Civil / Pénal / Procédure pénaleCe n'est pas la même chose. Détenir et user, codepénalement parlant, not the same. Et pas qu'un peu ! Les peines prévues sont dix fois plus élevées dans la...
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Titre exécutoire émis par une commune : les règles prétoriennes du contentieux administratif ne s’appliquent pas devant le juge judiciaire
Publié le : 30/04/2024 30 avril avr. 04 2024Collectivités / Contentieux / Tribunal administratif/ Procédure administrativeParticuliers / Civil / Pénal / Procédure civilePar un arrêt d’Assemblée Plénière en date du 8 mars 2024 (Cass. ass. plén., 8 mars 2024, n° 21-12.560), la Cour de cassation a, de la façon la plus solenne...
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Quelques réflexions irritées sur l'office du juge à la suite du revirement de jurisprudence sur les éléments d'équipement adjoints à des existants
Publié le : 03/04/2024 03 avril avr. 04 2024Entreprises / Gestion de l'entreprise / Construction ImmobilierParticuliers / Civil / Pénal / Procédure civileL’office de dire le droit peut impliquer celui de faire le droit, mais non de l’écarter !... L’Ordonnance n°2005.658 du 8 juin 2005 a établi une liste d’ou...
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Vidéo sur l'interpellation : comment est-elle encadrée ?
Publié le : 27/03/2024 27 mars mars 03 2024Particuliers / Civil / Pénal / Procédure pénaleL'INTERPELLATION, C'EST CHAUD (TIME) ! L’interpellation, c’est l’un des moments cruciaux de la procédure pénale. Car avec elle, c’est une cascade d’évènem...
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La procédure civile et les demandes incidentes
Publié le : 20/03/2024 20 mars mars 03 2024Particuliers / Civil / Pénal / Procédure civileEn procédure civile, on peut causer de tactique. L'une d'entre elles est de tenir compte de la flexibilité de l'articulation des demandes, de l'initiale aux...
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Les avocats : de la Révolution à Napoléon
Publié le : 18/03/2024 18 mars mars 03 2024Particuliers / Civil / Pénal / Procédure civileDernier podcast de la série sur la Révolution ! Le reste fera soit l'objet de podcasts à part (rôle majeur des femmes), soit l'occasion de développements...