ENVIRONNEMENT

Désir de rivage versus réalité : Le marché immobilier côtier à l’aube d’un retournement rapide

Publié le : 19/06/2024 19 juin juin 06 2024 16h34 16 34
Collectivités / Environnement / Environnement
Marché immobilier côtier
Le « désir de rivage », très bien illustré dans l’ouvrage d’Alain Corbin « le territoire du vide » paru en 2018 chez Flammarion explique, depuis...

La stratégie nationale pour la mer et le littoral 2024-2030 est arrivée à bon port

Publié le : 17/06/2024 17 juin juin 06 2024 07h38 07 38
Collectivités / Environnement / Environnement
Stratégie mer et littoral
La nouvelle stratégie nationale pour la mer et le littoral (SNML) 2024-2030 vient d’être adoptée par le décret n°2024-530 publié au Journal Offic...

Point sur la notion de sentier littoral et son intégration à une association syndicale autorisée…

Publié le : 14/06/2024 14 juin juin 06 2024 12h01 12 01
Collectivités / Environnement / Environnement
Sentier littoral
La France métropolitaine et les territoires ultramarins sont riches de leurs eaux avec environs 20 000 kilomètres de littoral.  Le sentier litto...

Régime d’adaptation des territoires littoraux à l’érosion côtière : de nouvelles communes embarquent

Publié le : 14/06/2024 14 juin juin 06 2024 09h58 09 58
Collectivités / Environnement / Environnement
Erosion côtière
Le décret n°2024-531 du 10 juin 2024 actualise la liste « des communes dont l'action en matière d'urbanisme et la politique d'aménagement doivent...

Défense contre la mer et propriétaires privés : le recours possible aux Associations Syndicales Autorisées

Publié le : 13/06/2024 13 juin juin 06 2024 09h42 09 42
Collectivités / Environnement / Environnement
Défense contre mer et recours ASA
Face au recul du trait de côte, se pose la question de la mobilisation des propriétaires privés dans les opérations de défense contre la mer....

Sans autorisation domaniale : les ouvrages de défense contre la mer tombent à l’eau

Publié le : 31/05/2024 31 mai mai 05 2024 11h16 11 16
Collectivités / Environnement / Environnement
Domaine public maritime et urbanisme
Le récent jugement du Tribunal administratif de Rennes rappelle l’importance d’une gestion commune et mutualisée du recul du trait de côte. Il ne...

L’éolien oui, mais pas quoiqu’il en coûte sur le plan écologique

Publié le : 14/05/2024 14 mai mai 05 2024 14h22 14 22
Collectivités / Environnement / Environnement
Parc éolien et écologie
Dans un arrêt du 18 avril 2024 n°471141 commune de Tardère et autres, le Conseil d’État est venu apporter une importante contribution à la démons...

Décret n°2024-318 du 8 avril 2024 relatif au développement de l’agrivoltaïsme et aux conditions d’implantation des installations photovoltaïques sur des terrains agricoles, naturels ou forestiers : enfin du nouveau en matière d’agrivoltaïsme !

Publié le : 13/05/2024 13 mai mai 05 2024 12h41 12 41
Collectivités / Environnement / Environnement
L’agrivoltaïsme
L’agrivoltaïsme est un système créé en 1981.  Notre territoire est en retard en matière de développement durable et l’agrivoltaïsme n’est apparu...

Recul du trait de côte : la liste des communes littorales menacées s’allonge

Publié le : 16/04/2024 16 avril avr. 04 2024 09h24 09 24
Collectivités / Environnement / Environnement
Allongement communes littoral menacées
Dans le contexte d’une juste agitation au sujet de l’érosion côtière, un projet de décret révisant la liste des communes dont la politique d’amén...
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