Fonctions et responsabilités de l'agriculteur
Publié le :
01/08/2004
01
août
août
08
2004
La France, comme tous les pays d'Europe, peut-être comme tous les pays du monde, a connu pendant des siècles une activité humaine essentiellement consacrée, pour ne pas dire exclusivement consacrée, à la production agricole, afin de satisfaire les besoins alimentaires des populations.
Essai de titreEssai de contenu à l'intérieur du paragraphe
Cet article n'engage que son auteur.
Auteur
DRUAIS Jacques
Historique
-
Droit Communautaire des Contrats
Publié le : 01/01/2006 01 janvier janv. 01 2006Entreprises / Ressources humaines / Contrat de travailL'effet du droit communautaire sur les obligations contractuellesDroit Communautaire des ContratsTitre / Auteur(s):Droit Communautaire des Contrats / Conor Q...
-
L'ancienneté d'un salarié licencié
Publié le : 01/01/2006 01 janvier janv. 01 2006Entreprises / Ressources humaines / Discipline et licenciementA quelle date s'apprécie-t-elle ?L’ancienneté du salarié détermine en matière de licenciement :- la durée du préavis,- les indemnités qui doivent être versée...
-
La procédure disciplinaire
Publié le : 01/01/2006 01 janvier janv. 01 2006Entreprises / Ressources humaines / Discipline et licenciementLe délai à respecterPour la notification des sanctions mineures non soumises à entretien préalable (telles que l’avertissement) : aucun délai particulier n’e...
-
La nomination du gérant dans une Société Civile
Publié le : 01/12/2005 01 décembre déc. 12 2005Entreprises / Ressources humaines / Contrat de travailPrécisionsLes dispositions de l'article 1846 du Code civil précisent que la société est gérée par une ou plusieurs personnes, associée ou non, nommée soit pa...
-
Fonctions et responsabilités de l'agriculteur
Publié le : 01/08/2004 01 août août 08 2004Entreprises / Ressources humaines / Salaires et avantagesLa France, comme tous les pays d'Europe, peut-être comme tous les pays du monde, a connu pendant des siècles une activité humaine essentiellement consacrée,...