PROCÉDURE CIVILE

Les avocats : de la Révolution à Napoléon

Publié le : 18/03/2024 18 mars mars 03 2024 15h49 15 49
Particuliers / Civil / Pénal / Procédure civile
Avocats - Révolution - Napoléon
Dernier podcast de la série sur la Révolution ! Le reste fera soit l'objet de podcasts à part (rôle majeur des femmes), soit l'occasion de dével...

La quérulence : Qu'est-ce que c'est ? Quels sont les moyens pour lutter contre ?

Publié le : 14/03/2024 14 mars mars 03 2024 08h51 08 51
Particuliers / Civil / Pénal / Procédure civile
La quérulence
"Osti côliss de quérulence là !" La justice n'aime pas les querelleurs. Et les avocats non plus (bon, un petit peu davantage quand même, ça fait...

Péremption d'instance : un poids en moins pour les avocats dans le parcours du combattant devant la Cour d'Appel

Publié le : 13/03/2024 13 mars mars 03 2024 18h04 18 04
Particuliers / Civil / Pénal / Procédure civile
Procédure civile
Inutile de commenter ou paraphraser, la réponse de la Cour est claire et précise. 7 mars 2024 Cour de cassation Pourvoi n° 21-19.475 Deuxième...

Cambacérès : survie et triomphe d'un juriste sous la Révolution

Publié le : 12/03/2024 12 mars mars 03 2024 11h05 11 05
Particuliers / Civil / Pénal / Procédure civile
Podcast sur Cambacérès
Avant-dernier podcast sur le droit durant la Révolution ! (sauf bonus, notamment sur la place des femmes). Cette fois-ci, on s'attaque à un monu...

Responsabilité civile professionnelle : Pas de subsidiaire pour l’auxiliaire !

Publié le : 08/03/2024 08 mars mars 03 2024 09h32 09 32
Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
Particuliers / Civil / Pénal / Procédure civile
Responsabilité civile professionnels du droit
« Père gardez-vous à gauche, père gardez-vous à droite » : cette exhortation de Philippe le Hardi au roi Jean le Bon son père en 1356 lors de la...

Les procédures judiciaires sous la Révolution

Publié le : 04/03/2024 04 mars mars 03 2024 17h31 17 31
Particuliers / Civil / Pénal / Procédure civile
Procédures judiciaires sous la Révolution
Dans les trois prochains podcasts d'Etienne MOUNIELOU il sera question du droit sous la révolution française. Quid des procédures judiciaires duran...

La recevabilité d’une preuve déloyale

Publié le : 27/02/2024 27 février févr. 02 2024 10h05 10 05
Particuliers / Civil / Pénal / Procédure civile
Recevabilité preuve déloyale
Conformément à l’article 1358 du code civil, « Hors les cas où la loi en dispose autrement, la preuve peut être apportée par tout moyen. ». L’art...

Podcast sur L'expertise judiciaire

Publié le : 26/02/2024 26 février févr. 02 2024 15h07 15 07
Particuliers / Civil / Pénal / Procédure civile
Podcast expertise judiciaire
Seizième podcast de la chaîne, et cette fois-ci, un entretien privilégié avec M. Guillaume Vlamynck, expert près la cour d'appel de Nancy. Un éc...

Une Cour d'Appel face à la coutume locale : Pau

Publié le : 19/02/2024 19 février févr. 02 2024 16h09 16 09
Particuliers / Civil / Pénal / Procédure civile
Cour d'appel et coutume locale
Alors, ça a l'air barbant dit comme ça ! Mais figurez-vous une cour d'appel, nouvelle juridiction au XIXe siècle, au fin fond du pays, qui doit...
<< < 1 2 3 4 > >>
Catégories
Articles des membres
Navigateur non pris en charge

Le navigateur Internet Explorer que vous utilisez actuellement ne permet pas d'afficher ce site web correctement.

Nous vous conseillons de télécharger et d'utiliser un navigateur plus récent et sûr tel que Google Chrome, Microsoft Edge, Mozilla Firefox, ou Safari (pour Mac) par exemple.
OK