Grenelle de l'environnement : les conclusions sont rendues
Publié le :
27/09/2007
27
septembre
sept.
09
2007
Les six groupes de travail constitués dans le cadre du Grenelle de l’environnement remettent leurs conclusions ce jeudi à Jean-Louis Borloo. Une étape décisive dans ce processus, qui entrera dans sa phase finale fin octobre, avec la tenue d'une table ronde entre ONG écologistes, syndicats, patronat, collectivités locales et gouvernement.
Une étape décisive dans le processus
Ces six groupes de travail se sont penchés sur différentes thématiques environnementales (climat, biodiversité, environnement et santé, agriculture, démocratie écologique, économie) afin de trouver un consensus sur une quinzaine de mesures qui permettront à la France de relever le défi du réchauffement climatique et de jeter les bases d'un développement durable. Le Grenelle de l’environnement, lancé par le ministre de l'environnement et du développement durables Jean-Louis Borloo le 6 juillet dernier, s’est fixé comme objectif de diviser par quatre, d'ici 2050, les émissions de gaz à effet de serre, responsables du réchauffement climatique.
Les six groupes de travail
- Groupe n°1
Lutter contre les changements climatiques et maîtriser l’énergie
- Groupe n°2
Préserver la biodiversité et les ressources naturelles
- Groupe n°3
Instaurer un environnement respectueux de la santé
- Groupe n°4
Adopter des modes de production et de consommation durables : agriculture, pêche, agroalimentaire, distribution, forêts et usages durables des territoires
- Groupe n° 5
Construire une démocratie écologique : institutions et gouvernance
- Groupe n°6
Promouvoir des modes de développement écologiques favorables à la compétitivité et à l’emploi
Les ateliers intergroupes
- Atelier intergroupe OGM
- Atelier intergroupe Déchets
En savoir plus...
- Dossier de presse du lancement du Grenelle de l'environnement - 6 juillet 2007
- Conférence de presse : Présentation des propositions des groupes de travail et lancement de la consultation - 27 septembre 2007
Cet article n'engage que son auteur.
Historique
-
Grenelle de l'environnement : les conclusions sont rendues
Publié le : 27/09/2007 27 septembre sept. 09 2007Collectivités / International / Droit Européen / Droit communautaireLes six groupes de travail constitués dans le cadre du Grenelle de l’environnement remettent leurs conclusions ce jeudi à Jean-Louis Borloo. Une étape décisi...
-
Aides des collectivités aux entreprises
Publié le : 27/09/2007 27 septembre sept. 09 2007Collectivités / Finances locales / Droit public économiqueVoici les nouvelles modalités des aides des collectivités territoriales aux entreprises en matière immobilière.Etat des lieuxLe décret n° 2005-584 avait modi...
-
Pas de responsabilité du salarié s'il n'y a pas eu de faute lourde
Publié le : 27/09/2007 27 septembre sept. 09 2007Entreprises / Ressources humaines / Discipline et licenciementM. D B a été engagé par la société Les Terrasses de G en qualité de chef cuisinier pour une durée de trois ans à compter du 15 décembre 2002. L'employeur, in...
-
Décharge des frais de procédure au bénéfice du copropriétaire
Publié le : 27/09/2007 27 septembre sept. 09 2007Particuliers / Patrimoine / CopropriétéLorsque les tribunaux donnent définitivement raison au copropriétaire ayant intenté une action à l'encontre de la copropriété et condamnent celle-ci à payer...
-
La mise en examen d'André Santini est confirmée
Publié le : 26/09/2007 26 septembre sept. 09 2007Collectivités / Contentieux / Tribunal administratif/ Procédure administrativeLa chambre de l'instruction de la cour d'appel de Versailles a confirmé mercredi la mise en examen d'André Santini, secrétaire d'Etat à la fonction publique....
-
Immigration : les tests ADN pourraient être supprimés
Publié le : 26/09/2007 26 septembre sept. 09 2007Particuliers / Famille / Mariage / PACS / Concubinage / Vie civileLa commission des Lois du Sénat a supprimé mercredi l'article du projet de loi sur la maîtrise de l'immigration qui prévoyait la possibilité de recourir à de...
-
La question du monopole des paris en ligne bientôt résolue ?
Publié le : 24/09/2007 24 septembre sept. 09 2007Entreprises / Marketing et ventes / ConcurrenceLa question du monopole dans le secteur du pari sportif, contentieux de longue date entre Paris et Bruxelles, pourrait être bientôt résolu. Le ministre du bu...