Grenelle de l'environnement : les conclusions sont rendues

Publié le : 27/09/2007 27 septembre sept. 09 2007

Les six groupes de travail constitués dans le cadre du Grenelle de l’environnement remettent leurs conclusions ce jeudi à Jean-Louis Borloo. Une étape décisive dans ce processus, qui entrera dans sa phase finale fin octobre, avec la tenue d'une table ronde entre ONG écologistes, syndicats, patronat, collectivités locales et gouvernement.

Une étape décisive dans le processus
Ces six groupes de travail se sont penchés sur différentes thématiques environnementales (climat, biodiversité, environnement et santé, agriculture, démocratie écologique, économie) afin de trouver un consensus sur une quinzaine de mesures qui permettront à la France de relever le défi du réchauffement climatique et de jeter les bases d'un développement durable. Le Grenelle de l’environnement, lancé par le ministre de l'environnement et du développement durables Jean-Louis Borloo le 6 juillet dernier, s’est fixé comme objectif de diviser par quatre, d'ici 2050, les émissions de gaz à effet de serre, responsables du réchauffement climatique.

Les six groupes de travail
- Groupe n°1
Lutter contre les changements climatiques et maîtriser l’énergie

- Groupe n°2
Préserver la biodiversité et les ressources naturelles

- Groupe n°3
Instaurer un environnement respectueux de la santé

- Groupe n°4
Adopter des modes de production et de consommation durables : agriculture, pêche, agroalimentaire, distribution, forêts et usages durables des territoires

- Groupe n° 5
Construire une démocratie écologique : institutions et gouvernance

- Groupe n°6
Promouvoir des modes de développement écologiques favorables à la compétitivité et à l’emploi

Les ateliers intergroupes
- Atelier intergroupe OGM

- Atelier intergroupe Déchets

En savoir plus...
- Dossier de presse du lancement du Grenelle de l'environnement - 6 juillet 2007

- Conférence de presse : Présentation des propositions des groupes de travail et lancement de la consultation - 27 septembre 2007

Cet article n'engage que son auteur.

Historique

  • Le champ d'application du permis groupé
    Publié le : 01/10/2007 01 octobre oct. 10 2007
    Collectivités / Urbanisme / Permis de construire/ Documents d'urbanisme
    Le Tribunal administratif de Versailles a rejeté les demandes d'un particulier tendant à l'annulation des cinq décisions en date du 27 décembre 2001 par lesq...
  • Professionnel en cessation de paiements
    Publié le : 01/10/2007 01 octobre oct. 10 2007
    Entreprises / Contentieux / Entreprises en difficultés / procédures collectives
    Le professionnel ayant cessé son activité avant que la loi n° 2005-845 du 26 juillet 2005 soit applicable peut-il, depuis la date d'entrée en vigueur de ce t...
  • Réduction d'ISF en raison de certains dons
    Publié le : 01/10/2007 01 octobre oct. 10 2007
    Particuliers / Patrimoine / Fiscalité
    Le redevable de l'impôt peut désormais imputer sur l'ISF, dans la limite de 50.000 EUR, 75% du montant des dons en numéraire et dons en pleine propriété de t...
  • Poursuites contre les associés de société civile et liquidation judiciaire
    Publié le : 28/09/2007 28 septembre sept. 09 2007
    Entreprises / Contentieux / Entreprises en difficultés / procédures collectives
    Aux termes de l'article 1858 du Code Civil les créanciers ne peuvent poursuivre le paiement des dettes sociales contre un associé qu'après avoir préalablemen...
  • Grenelle de l'environnement : les conclusions sont rendues
    Publié le : 27/09/2007 27 septembre sept. 09 2007
    Collectivités / International / Droit Européen / Droit communautaire
    Les six groupes de travail constitués dans le cadre du Grenelle de l’environnement remettent leurs conclusions ce jeudi à Jean-Louis Borloo. Une étape décisi...
  • Aides des collectivités aux entreprises
    Publié le : 27/09/2007 27 septembre sept. 09 2007
    Collectivités / Finances locales / Droit public économique
    Voici les nouvelles modalités des aides des collectivités territoriales aux entreprises en matière immobilière.Etat des lieuxLe décret n° 2005-584 avait modi...
  • Pas de responsabilité du salarié s'il n'y a pas eu de faute lourde
    Publié le : 27/09/2007 27 septembre sept. 09 2007
    Entreprises / Ressources humaines / Discipline et licenciement
    M. D B a été engagé par la société Les Terrasses de G en qualité de chef cuisinier pour une durée de trois ans à compter du 15 décembre 2002. L'employeur, in...
<< < ... 794 795 796 797 798 799 800 ... > >>
Navigateur non pris en charge

Le navigateur Internet Explorer que vous utilisez actuellement ne permet pas d'afficher ce site web correctement.

Nous vous conseillons de télécharger et d'utiliser un navigateur plus récent et sûr tel que Google Chrome, Microsoft Edge, Mozilla Firefox, ou Safari (pour Mac) par exemple.
OK