Vous êtes ici :
  1. Accueil
  2. Entreprises
  3. Ressources humaines
  4. Salaires et avantages
  5. Congés collectifs et loi SRU

Congés collectifs et loi SRU

Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007
Entreprises / Ressources humaines / Salaires et avantages

Article de doctrine faisant le point des modifications apportées par la loi SRU à la législation sur les congés collectifs

Congés collectifs et loi SRUTitre / Auteur(s):Congés collectifs et loi SRUEditeur:ADMINISTRER - Mars 2001N° ISBN:1104T 79293Année d'édition:2001Description de l'ouvrage*:Article de doctrine faisant le point des modifications apportées par la loi SRU à la législation sur les congés collectifsRappeler le lien vers le site de l'auteur:http://crtd-avocats.comDomaine juridique:Droit des faillites et procédures collectives
Droit des sociétésLu pour vous par:TAVENARD Eric etavenard@crtd-avocats.com





Cet article n'engage que son auteur.
Partager sur
Tweeter cet article Partager sur LinkedIn Partager sur Facebook Envoyer par E-mail

Historique

  • Le remboursement des cotisations sociales
    Publié le : 06/08/2007 06 août août 08 2007
    Entreprises / Ressources humaines / Salaires et avantages
    Lorsqu’un viticulteur part à la retraite ou est amené à cesser son activité pour une autre raison en cours d’année, il n’est pas débiteur des cotisations soc...
    Lire la suite
  • Congés collectifs et loi SRU
    Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007
    Entreprises / Ressources humaines / Salaires et avantages
    Article de doctrine faisant le point des modifications apportées par la loi SRU à la législation sur les congés collectifsCongés collectifs et loi SRUTitre /...
    Lire la suite
  • Attribution gratuite d'actions
    Publié le : 15/02/2007 15 février févr. 02 2007
    Entreprises / Ressources humaines / Salaires et avantages
    La loi du 30 décembre 2006Nous avions consacré, en octobre 2005, un article à la création, par la loi de finance pour 2005 d’un nouvel instrument de rémunéra...
    Lire la suite
  • Acquisition de titres
    Publié le : 01/01/2006 01 janvier janv. 01 2006
    Entreprises / Ressources humaines / Salaires et avantages
    Sont déductibles pour la détermination du revenu net imposable à l’impôt sur le revenu selon les règles des traitements et salaires les frais inhérents à la...
    Lire la suite
  • Le bulletin de paie
    Publié le : 01/01/2006 01 janvier janv. 01 2006
    Entreprises / Ressources humaines / Salaires et avantages
    Aucune mention de Convention CollectiveIl convient de distinguer le cas où le bulletin de paie ne fait référence à aucune Convention Collective parce que l’a...
    Lire la suite
  • Fonctions et responsabilités de l'agriculteur
    Publié le : 01/08/2004 01 août août 08 2004
    Entreprises / Ressources humaines / Salaires et avantages
    La France, comme tous les pays d'Europe, peut-être comme tous les pays du monde, a connu pendant des siècles une activité humaine essentiellement consacrée,...
    Lire la suite
<< < ... 12 13 14 15 16 17 18 > >>
Rechercher
Information sur les cookies
Nous avons recours à des cookies techniques pour assurer le bon fonctionnement du site, nous utilisons également des cookies soumis à votre consentement pour collecter des statistiques de visite.
Cliquez ci-dessous sur « ACCEPTER » pour accepter le dépôt de l'ensemble des cookies ou sur « CONFIGURER » pour choisir quels cookies nécessitant votre consentement seront déposés (cookies statistiques), avant de continuer votre visite du site. Plus d'informations
 
ACCEPTER CONFIGURER REFUSER
Gestion des cookies

Les cookies sont des fichiers textes stockés par votre navigateur et utilisés à des fins statistiques ou pour le fonctionnement de certains modules d'identification par exemple.
Ces fichiers ne sont pas dangereux pour votre périphérique et ne sont pas utilisés pour collecter des données personnelles.
Le présent site utilise des cookies d'identification, d'authentification ou de load-balancing ne nécessitant pas de consentement préalable, et des cookies d'analyse de mesure d'audience nécessitant votre consentement en application des textes régissant la protection des données personnelles.
Vous pouvez configurer la mise en place de ces cookies en utilisant les paramètres ci-dessous.
Nous vous informons qu'en cas de blocage de ces cookies certaines fonctionnalités du site peuvent devenir indisponibles.
TOUT ACCEPTER TOUT REFUSER
Google Analytics est un outil de mesure d'audience.
Les cookies déposés par ce service sont utilisés pour recueillir des statistiques de visites anonymes à fin de mesurer, par exemple, le nombre de visistes et de pages vues.
Ces données permettent notamment de suivre la popularité du site, de détecter d'éventuels problèmes de navigation, d'améliorer son ergonomie et donc l'expérience des utilisateurs.
Navigateur non pris en charge

Le navigateur Internet Explorer que vous utilisez actuellement ne permet pas d'afficher ce site web correctement.

Nous vous conseillons de télécharger et d'utiliser un navigateur plus récent et sûr tel que Google Chrome, Microsoft Edge, Mozilla Firefox, ou Safari (pour Mac) par exemple.
OK