Fonctions et responsabilités de l'agriculteur

Historique

• Le remboursement des cotisations sociales
  Publié le : 06/08/2007 06 août août 08 2007
  Entreprises / Ressources humaines / Salaires et avantages
  Lorsqu’un viticulteur part à la retraite ou est amené à cesser son activité pour une autre raison en cours d’année, il n’est pas débiteur des cotisations soc...
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• Congés collectifs et loi SRU
  Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007
  Entreprises / Ressources humaines / Salaires et avantages
  Article de doctrine faisant le point des modifications apportées par la loi SRU à la législation sur les congés collectifsCongés collectifs et loi SRUTitre /...
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• Attribution gratuite d'actions
  Publié le : 15/02/2007 15 février févr. 02 2007
  Entreprises / Ressources humaines / Salaires et avantages
  La loi du 30 décembre 2006Nous avions consacré, en octobre 2005, un article à la création, par la loi de finance pour 2005 d’un nouvel instrument de rémunéra...
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• Acquisition de titres
  Publié le : 01/01/2006 01 janvier janv. 01 2006
  Entreprises / Ressources humaines / Salaires et avantages
  Sont déductibles pour la détermination du revenu net imposable à l’impôt sur le revenu selon les règles des traitements et salaires les frais inhérents à la...
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• Le bulletin de paie
  Publié le : 01/01/2006 01 janvier janv. 01 2006
  Entreprises / Ressources humaines / Salaires et avantages
  Aucune mention de Convention CollectiveIl convient de distinguer le cas où le bulletin de paie ne fait référence à aucune Convention Collective parce que l’a...
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• Fonctions et responsabilités de l'agriculteur
  Publié le : 01/08/2004 01 août août 08 2004
  Entreprises / Ressources humaines / Salaires et avantages
  La France, comme tous les pays d'Europe, peut-être comme tous les pays du monde, a connu pendant des siècles une activité humaine essentiellement consacrée,...
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