Publié le :
06/12/2010
06
décembre
déc.
12
2010
00h00
00
00
Collectivités / Environnement / Environnement
Le Premier ministre François Fillon a présidé ce jeudi 2 décembre 2010 une réunion de ministres consacrée à la filière photovoltaïque.Suspension de...
Publié le :
30/11/2010
30
novembre
nov.
11
2010
00h00
00
00
Collectivités / Environnement / Environnement
La loi engage un véritable « verdissement » des plans locaux d'urbanisme, accélérant ainsi le mouvement amorcé par la loi du 13 décembre 2000 relat...
Publié le :
27/10/2010
27
octobre
oct.
10
2010
00h00
00
00
Collectivités / Environnement / Environnement
Un décret du 22 octobre 2010 précise que les organismes, qui se partagent actuellement la surveillance de la qualité de l'air dans une région donné...
Publié le :
07/05/2010
07
mai
mai
05
2010
14h18
14
18
Collectivités / Environnement / Environnement
L'Assemblée Nationale a voté contre la possibilité d'expérimenter des péages urbains dans les grandes agglomérations, lors de la discussion du Gren...
Publié le :
22/04/2010
22
avril
avr.
04
2010
00h00
00
00
Collectivités / Environnement / Environnement
Créé sous l'impulsion du Grenelle de l'environnement, le portail de l'information publique environnementale du ministère de l'Ecologie vient d'être...
Publié le :
16/03/2010
16
mars
mars
03
2010
00h00
00
00
Collectivités / Environnement / Environnement
La Cour de justice de l’Union européenne a condamné la France pour mauvaise transposition de la directive 92/43/CEE concernant la conservation des...
Publié le :
19/02/2010
19
février
févr.
02
2010
00h00
00
00
Collectivités / Environnement / Environnement
Un projet de loi sera soumis à l’assemblée nationale afin de modifier le droit de l’urbanisme en tenant compte des nouvelles prescriptions en matiè...
Publié le :
29/01/2010
29
janvier
janv.
01
2010
00h00
00
00
Collectivités / Environnement / Environnement
Le gouvernement vient de lancer le plan de solidarité écologique, avec une subvention "écologique" pour aider les ménages les plus modestes, propri...
Publié le :
12/01/2010
12
janvier
janv.
01
2010
00h00
00
00
Collectivités / Environnement / Environnement
Les préoccupations d’environnement ont toujours été présentes dans le droit de l’urbanisme. Mais aujourd’hui, l’environnement prend clairement le p...