Divorce

Publié le : 01/01/2006 01 janvier janv. 01 2006

Divorce, séparations de corps et de fait : conditions, procédure, conséquences, contentieux de l'après-divorce.

Description de l'ouvrageTitre / Auteur(s):Divorce / Adeline Daste et Aude Morgen-GuilleminEditeur:DELMASN° ISBN:2 247 06583-XAnnée d'édition:2006Description de l'ouvrage*:Divorce, sépération s de corps et de fait : conditions,procédure, conséquences, contentieux de l'après divorceRappeler le lien vers le site de l'auteur:http://courtaigne-flichy-daste.membre-eurojuris.comDomaine juridique:Droit du divorceLu pour vous par:Gilles Courtaigne



Cet article n'engage que son auteur.

Auteur

Gilles COURTAIGNE

Historique

  • L'ancienneté d'un salarié licencié
    Publié le : 01/01/2006 01 janvier janv. 01 2006
    Entreprises / Ressources humaines / Discipline et licenciement
    A quelle date s'apprécie-t-elle ?L’ancienneté du salarié détermine en matière de licenciement :- la durée du préavis,- les indemnités qui doivent être versée...
  • La procédure disciplinaire
    Publié le : 01/01/2006 01 janvier janv. 01 2006
    Entreprises / Ressources humaines / Discipline et licenciement
    Le délai à respecterPour la notification des sanctions mineures non soumises à entretien préalable (telles que l’avertissement) : aucun délai particulier n’e...
  • Le contrôle des concentrations
    Publié le : 01/01/2006 01 janvier janv. 01 2006
    Entreprises / Gestion de l'entreprise / Communication et vie sociale
    Le rôle du Ministre de l'EconomieDans un arrêt du 31 janvier 2007, faisant l’objet d’un communiqué daté du même jour, le Conseil d’Etat est venu préciser le...
  • Vente sur internet
    Publié le : 01/01/2006 01 janvier janv. 01 2006
    Entreprises / Marketing et ventes / Concurrence
    Par sa décision du 8 mars 2007 le Conseil de la Concurrence attribue un caractère obligatoire aux engagements pris par des fabricants de produits cosmétiques...
  • Divorce
    Publié le : 01/01/2006 01 janvier janv. 01 2006
    Particuliers / Famille / Divorces
    Divorce, séparations de corps et de fait : conditions, procédure, conséquences, contentieux de l'après-divorce.Description de l'ouvrageTitre / Auteur(s):Divo...
  • La nomination du gérant dans une Société Civile
    Publié le : 01/12/2005 01 décembre déc. 12 2005
    Entreprises / Ressources humaines / Contrat de travail
    PrécisionsLes dispositions de l'article 1846 du Code civil précisent que la société est gérée par une ou plusieurs personnes, associée ou non, nommée soit pa...
  • La nomination du gérant dans une Société Civile
    Publié le : 01/12/2005 01 décembre déc. 12 2005
    Entreprises / Gestion de l'entreprise / Communication et vie sociale
    PrécisionsLes dispositions de l'article 1846 du Code civil précisent que la société est gérée par une ou plusieurs personnes, associée ou non, nommée soit pa...
Navigateur non pris en charge

Le navigateur Internet Explorer que vous utilisez actuellement ne permet pas d'afficher ce site web correctement.

Nous vous conseillons de télécharger et d'utiliser un navigateur plus récent et sûr tel que Google Chrome, Microsoft Edge, Mozilla Firefox, ou Safari (pour Mac) par exemple.
OK