Droit du marché viti-vinicole
                    Publié le : 
                    09/07/2007
                    09
                    juillet
                    juil.
                    07
                    2007
                
                
                
                                Vade-mecum pour les juristes et tous les intervenants de la filière. Seul ouvrage récent traitant de l'organisation des marchés(acteurs, qualité du vin, AO,droits de plantation...) et des opérations du marché(vente,étiquetage,marque,promotion,sûretés,fraudes...)
DROIT DU MARCHE VITI-VINICOLE/Jean-Marc Bahans et Michel MenjucqTitre / Auteur(s):Droit du marché viti-vinicole / Monsieur Michel Menjucq, Professeur à Paris I, consultant du Cabinet LexiaEditeur:Editions FéretN° ISBN:2-902416-87-3Année d'édition:2003Description de l'ouvrage*:Seul ouvrage de référence intéressant tous les professionnels de la filière viti-vinicole et les juristes intervenant dans ce secteur pour lesquels il constitue un vademecum indispensable.Rappeler le lien vers le site de l'auteur:www.cabinetlexia.comDomaine juridique:Droit viti-vinicoleLu pour vous par:Albin Taste
MENJUCQ Michel
Cet article n'engage que son auteur.
Historique
- 
                        Droit du marché viti-vinicole
                                                Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007Particuliers / Consommation / AgroalimentaireVade-mecum pour les juristes et tous les intervenants de la filière. Seul ouvrage récent traitant de l'organisation des marchés(acteurs, qualité du vin, AO,d...
- 
                        Sport et Management
                                                Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007Particuliers / Santé / SportDe l’éthique sportive à la pratique managériale. Le management de l’innovation sportive. La communication et le marketing sportif. La gestion de la qualité d...
- 
                        Le consommateur et ses contrats
                                                Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007Particuliers / Consommation / Contrats de vente / PrêtsOuvrage collectif tourné vers la pratique des relations avec les consommateursLe consommateur et ses contrats Titre / Auteur(s):Le consommateur et ses contra...
- 
                        Droit et pratique de la Procédure civile
                                                Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007Particuliers / Civil / Pénal / Procédure pénale / Procédure civileOuvrage collectif pratique à l'adresse des professionnels du droit.Droit et pratique de la Procédure civile Titre / Auteur(s):Droit et pratique de la Procédu...
- 
                        Droit de la concurrence & consommation
                                                Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007Particuliers / Consommation / DistributionSFR s'est pourvu en Cassation contre ce jugement le 17 décembre 2001 sous le numéro F0117581. Le jugement reste effectif en attendant la décision de la Cour...
- 
                        Retrait de sommes avant le décès ?
                                                Publié le : 05/07/2007 05 juillet juil. 07 2007Particuliers / Famille / SuccessionsRetrait de sommes avant le décès : précisionsMon oncle vivait dans une maison de retraite et le prix de sa pension était effectué par prélèvement automatique...
- 
                        Exploitation agricole : libéralités
                                                Publié le : 05/07/2007 05 juillet juil. 07 2007Particuliers / Famille / SuccessionsLa Cour de cassation depuis (1re Chambre civ., 8 novembre 2005, pourvoi n° 03-13.890) a jugé que même en l'absence d'intention libérale établie, le bénéficia...