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Environnement

Le droit de l'environnement a pour objet l'étude de l'ensemble des règles juridiques à la protection de l'environnement sous toutes ses formes terrestres, naturelles et culturelles, voire non-terrestres (droit spatial).

Le droit de l’environnement est un droit transversal assez récent qui comprend de nombreuses sous-branches, telles que le droit de l’air, droit de l’eau, droit des sols, droit de la biodiversité, droit de la chasse, droit de la pêche, droit du bruit, droit des déchets, droit de la protection de la nature…

Droit technique et complexe, ses champs tendent à se densifier au fur et à mesure des avancées scientifiques et techniques humaines.

L'environnement est une donnée majeure à laquelle les collectivités mais également les entreprises sont confrontées.

Aussi, l’intervention d’un avocat spécialisé en droit de l’environnement est nécessaire pour répondre à ces problématiques complexes, à la croisée de bien d’autres disciplines juridiques.
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Vous retrouverez dans notre rubrique Environnement / Principes Généraux les thèmes suivants :
Environnement
Principes Généraux

Cette rubrique traite donc entre autre de tout ce qui touche à l’environnement au sens large, à la Charte de l’Environnement, mais également à des problématiques et principes plus généraux tels que le principe de précaution, ou le débat sur les langues régionales.
 

L’apprentissage des risques littoraux, la gestion du trait de côte

Publié le : 26/05/2020 26 mai mai 05 2020
Collectivités / Environnement / Environnement
  Nous avons il y a quelques jours commenté l’excellent rapport du député Buchou d’octobre 2019 sur l’apprentissage du littoral pour demain (nos articles sur www.drouineau1927.fr). La loi du 8 août 2016 numéro 2016-1087 a inséré dans le code de l’environnement les articles L 321 – 13 et...

Covid-19 : convocation des conseils municipaux d'installation et gouvernance des EPCI

Publié le : 18/05/2020 18 mai mai 05 2020
Collectivités / Environnement / Principes généraux
Coronavirus
En application du décret n° 2020-571 du 14 mai 2020, les élus du 15 mars des communes dans lesquelles le scrutin a été acquis en totalité au premier tour, entrent en fonction ce jour. L’ordonnance n° 2020-562 du 13 mai 2020, avait précisé certaines modalités quant à l’organisation de la séa...
Transition écologique

L'intervention des architectes dans les défis de la transition écologique : l'efficacité au service des collectivités

Publié le : 12/03/2020 12 mars mars 2020
La transition écologique est un défi majeur pour notre pays, la planète, et la qualité de vie de l'ensemble de nos concitoyens.
Les villes petites et moyennes qui constituent la trame historique topographique et sociologique de notre pays, sont parfois bien seules pour mettre en œuvre ces chantiers majeurs faisant appel à des compétences juridiques techniques et financières pointues.

Partant de ce constat, l'ordre des architectes a participé de manière active au salon des maires.

Cette manifestation bien connue, a donc vu la participation de l'ordre des architectes, qui a publié pour ce faire un guide de bonnes pratiques.

Sans surprise, le guide recommande tout d'abord de dresser un état des lieux de la situation avant d'identifier les opportunités de recomposition urbaine et de reconquête des espaces délaissés ou en friche.

D'une manière générale, et cela va de paire avec les outils de planification, ce sont les états des déplacements, l'identification du patrimoine naturel paysager et architectural, l'état du parc de logements, et toute une série de paramètres qu'il convient d'analyser.

C'est une démarche architecturale mais également, juridique.

C'est un état des lieux du patrimoine et une participation active des élus à la gestion dynamique du patrimoine de la collectivité qu'ils animent.

Le tandem architectes/avocats a plus que jamais du sens, et l'on ne peut que se réjouir de l'intervention pertinente de l'ordre des architectes dans la publication de ce guide des bonnes pratiques.

La transition écologique appartient à tous, elle est une nécessité, on ne peut que saluer l'initiative des architectes dans l'orientation des élus sur les chemins parfois touffus de cette démarche.


Cet article n'engage que son auteur.
 

Auteur

DROUINEAU Thomas
Avocat
DROUINEAU 1927 - Poitiers
POITIERS (86)
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Historique

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