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ENVIRONNEMENT

Gestion de l’eau : une circulaire ministérielle pour poursuivre la mise en œuvre locale du « Plan Eau »

Publié le : 18/07/2024 18 juillet juil. 07 2024 08h26 08 26
Collectivités / Environnement / Environnement
Gestion de l'eau
Le 30 mars 2023, le Gouvernement publiait son « plan d’action pour une gestion résiliente et concertée de l’eau », dit « Plan Eau », pour faire f...
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Nouveau droit de préemption pour l’adaptation des territoires au recul du trait de côte : le cadre réglementaire s’étoffe

Publié le : 17/07/2024 17 juillet juil. 07 2024 11h51 11 51
Collectivités / Environnement / Environnement
Environnement et recul du trait de côte
Un décret n°2024-638 publié au Journal Officiel le 29 juin 2024 précise les modalités d’application du nouveau droit de préemption pour l’adaptat...
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Sur-fréquentation maritime des côtes : vers un élargissement des pouvoirs de police municipale en mer ?

Publié le : 08/07/2024 08 juillet juil. 07 2024 10h13 10 13
Collectivités / Environnement / Environnement
Fréquentation maritime côtes
Dans un communiqué publié le 27 mai 2024, l’Association des Maires de France (AMF), l’Association Nationale des Elus des Littoraux (ANEL) et Fran...
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Désir de rivage versus réalité : Le marché immobilier côtier à l’aube d’un retournement rapide

Publié le : 19/06/2024 19 juin juin 06 2024 16h34 16 34
Collectivités / Environnement / Environnement
Marché immobilier côtier
Le « désir de rivage », très bien illustré dans l’ouvrage d’Alain Corbin « le territoire du vide » paru en 2018 chez Flammarion explique, depuis...
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La stratégie nationale pour la mer et le littoral 2024-2030 est arrivée à bon port

Publié le : 17/06/2024 17 juin juin 06 2024 07h38 07 38
Collectivités / Environnement / Environnement
Stratégie mer et littoral
La nouvelle stratégie nationale pour la mer et le littoral (SNML) 2024-2030 vient d’être adoptée par le décret n°2024-530 publié au Journal Offic...
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Point sur la notion de sentier littoral et son intégration à une association syndicale autorisée…

Publié le : 14/06/2024 14 juin juin 06 2024 12h01 12 01
Collectivités / Environnement / Environnement
Sentier littoral
La France métropolitaine et les territoires ultramarins sont riches de leurs eaux avec environs 20 000 kilomètres de littoral.  Le sentier litto...
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Régime d’adaptation des territoires littoraux à l’érosion côtière : de nouvelles communes embarquent

Publié le : 14/06/2024 14 juin juin 06 2024 09h58 09 58
Collectivités / Environnement / Environnement
Erosion côtière
Le décret n°2024-531 du 10 juin 2024 actualise la liste « des communes dont l'action en matière d'urbanisme et la politique d'aménagement doivent...
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Défense contre la mer et propriétaires privés : le recours possible aux Associations Syndicales Autorisées

Publié le : 13/06/2024 13 juin juin 06 2024 09h42 09 42
Collectivités / Environnement / Environnement
Défense contre mer et recours ASA
Face au recul du trait de côte, se pose la question de la mobilisation des propriétaires privés dans les opérations de défense contre la mer....
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Sans autorisation domaniale : les ouvrages de défense contre la mer tombent à l’eau

Publié le : 31/05/2024 31 mai mai 05 2024 11h16 11 16
Collectivités / Environnement / Environnement
Domaine public maritime et urbanisme
Le récent jugement du Tribunal administratif de Rennes rappelle l’importance d’une gestion commune et mutualisée du recul du trait de côte. Il ne...
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