SPORT

Droit du sport : Du bon usage des règles de course à la voile

Publié le : 16/11/2022 16 novembre nov. 11 2022 16h42 16 42
Particuliers / Santé / Sport
Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
Régate et règles de course à la voile
Chaque marin chevronné connait cette étape si particulière de la régate, à laquelle il peut être confronté souvent sans réellement y être préparé...

Sport et certificat médical

Publié le : 28/08/2017 28 août août 08 2017 12h11 12 11
Particuliers / Santé / Sport
Sport et certificat médical
Un arrêté du 24 juillet 2017 fixe les caractéristiques de l'examen médical spécifique relatif à la délivrance du certificat médical de non-contre...

Sport potentiellement dangereux: obligation de sécurité de moyens renforcée pesant sur les associations sportives

Publié le : 28/03/2017 28 mars mars 03 2017 10h19 10 19
Particuliers / Santé / Sport
Sport potentiellement dangereux: obligation de sécurité de moyens renforcée pesant sur les associations sportives - Crédit photo : © sportpoint - Fotolia.com
Le caractère « potentiellement » dangereux d’un sport fait peser sur les associations sportives une obligation de sécurité de moyens renforcée à l’...

Accidents de ski et de snowboard : responsabilité et circonstances indéterminées

Publié le : 03/01/2013 03 janvier janv. 01 2013 00h00 00 00
Particuliers / Santé / Sport
En cette période de reprise d'activité des stations de ski, il est utile de rappeler les 10 commandements du skieur de descente et du snowboarder.©...

La Coupe de l'América, le cadre juridique du plus vieux trophée sportif au monde

Publié le : 15/11/2011 15 novembre nov. 11 2011 00h00 00 00
Particuliers / Santé / Sport
La Coupe de l'América, le cadre juridique du plus vieux trophée sportif au monde
Cette semaine, se déroulent à San Diego les régates préparatoires opposant les différents acteurs engagés dans la 34e édition d'un trophée sportif...

Antidopage: Les règles relatives au Salbutamol (médicament pour l'asthme) ont changé

Publié le : 17/04/2009 17 avril avr. 04 2009 00h00 00 00
Particuliers / Santé / Sport
On sait que le salbutamol (ventoline) est une molécule utilisée dans le traitement de l'asthme. Un sportif qui a prouvé la réalité de son affection...

Radiation d'un Judoka condamné pour agressions sexuelles

Publié le : 18/12/2007 18 décembre déc. 12 2007 00h00 00 00
Particuliers / Santé / Sport
Le Conseil d'état confirme un arrêt de la Cour Administrative d'appel de MARSEILLE du 5 mai 2006 qui avait annulé la sanction prononcée par la fédé...

Laure Manaudou exclue de son club de natation

Publié le : 06/08/2007 06 août août 08 2007 00h00 00 00
Particuliers / Santé / Sport
La nageuse française Laure Manaudou a été exclue lundi du club de natation italien LaPresse avec lequel elle s'entraînait depuis mai. Il lui reproc...

Le Code du sport se dote d'une partie réglementaire

Publié le : 31/07/2007 31 juillet juil. 07 2007 00h00 00 00
Particuliers / Santé / Sport
Le Décret 2007-1133 du 24 juillet 2007, faisant l’objet d’une publication spéciale au journal officiel du 25 juillet 2007, a créé la partie régleme...
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