Les procédures judiciaires sous la Révolution
Publié le :
04/03/2024
04
mars
mars
03
2024
Dans les trois prochains podcasts d'Etienne MOUNIELOU il sera question du droit sous la révolution française. Quid des procédures judiciaires durant la révolution ?
Seront d'abord abordées les procédures civiles, puis les procédures devant le tribunal criminel et les procédures devant le tribunal révolutionnaire.
Notez les prochains rendez-vous en live sur Twitch :
- Le 11 mars à 12h15 Etienne MOUNIELOU vous proposera un podcast sur le thème suivant : Survie et triomphe d'un juriste sous la Révolution : Cambacérès
- Le 18 mars à 12h15 Etienne MOUNIELOU vous proposera un podcast sur Napoléon et les avocats
Auteur
Etienne MOUNIELOU
Avocat Collaborateur
MOUNIELOU
SAINT GAUDENS (31)
Historique
-
Benjamin ENGLISH pré-sélectionné pour la première édition du Top Legal Voices !
Publié le : 07/03/2024 07 mars mars 03 2024Actualités EUROJURISApplicationLe Président d'Eurojuris France Benjamin ENGLISH fait partie des personnalités du monde juridique pré-sélectionnées pour la première édition du Top Legal V...
-
L'annulation automatique du permis de conduire : cette peine est-elle réellement automatique ?
Publié le : 06/03/2024 06 mars mars 03 2024Particuliers / Civil / Pénal / Permis de conduire
Annulation automatique du permis : y'a moyen ou bien ? Le Code de la Route est implacable : récidive de stup' ou d'alcool au volant, le permis est automatiq... -
Rencontre Franco-Belge le 19 avril à Lille
Publié le : 06/03/2024 06 mars mars 03 2024Actualités EUROJURISApplication
Chers amis, Nous sommes ravis de vous inviter à une conférence captivante sur "L'intelligence artificielle au service des avocats". Cette rencontre se... -
Congé avec offre de renouvellement à des conditions différentes du bail expiré : la révolution !
Publié le : 05/03/2024 05 mars mars 03 2024Entreprises / Gestion de l'entreprise / Construction Immobilier
Les praticiens du Droit des Baux Commerciaux connaissaient parfaitement l’articulation du droit d’option prévu à l’article L 145-57 du Code de Commerce. I... -
Vente : Responsabilité du Diagnostiqueur amiante
Publié le : 05/03/2024 05 mars mars 03 2024Particuliers / Patrimoine / Immobilier / Logement
Le diagnostiqueur qui prend l’initiative d’un contrôle portant sur des éléments ne figurant pas dans la liste des points de contrôle obligatoire doit signa... -
Les procédures judiciaires sous la Révolution
Publié le : 04/03/2024 04 mars mars 03 2024Particuliers / Civil / Pénal / Procédure civile
Dans les trois prochains podcasts d'Etienne MOUNIELOU il sera question du droit sous la révolution française. Quid des procédures judiciaires durant la révol...
-
Prise en charge des préjudices immatériels par l'assureur RC décennale, oui ... mais
Publié le : 04/03/2024 04 mars mars 03 2024Entreprises / Gestion de l'entreprise / Construction Immobilier
Cass, 3ème civ, 15 février 2024, n° 22-23.179 Cass, 3ème civ, 15 février 2024, n° 21-22.457 Il est constant que les dommages immatériels qui sont consé...