Cabinet(s) : CORNET VINCENT SEGUREL LYON
Barreau de
:
LYON
près la cour d'appel de
:
LYON
208 rue Garibaldi Lyon Cedex 03
69000 LYON
69000 LYON
Tél : 04 72 69 45 25
Fax : 04 72 69 45 20
ISO
Membres du cabinet
Maître Caroline CAUZIT
Avocat directrice
CORNET VINCENT SEGUREL LYON
près la cour d'appel de
:
LYON
Prestation de serment : 2011
Domaines de compétence :
- Assurances
- Droit pénal
- Médiation
Maître Luc-Marie AUGAGNEUR
Avocat Associé
CORNET VINCENT SEGUREL LYON
près la cour d'appel de
:
LYON
Domaines de compétence :
- Contrats, concurrence, consommation et distribution
- Droit commercial
- Informatique et Internet
- ...
Madame Pauline DUCOIN
Avocate Associée
CORNET VINCENT SEGUREL LYON
Domaines de compétence :
- Brevets et marques
- Contrats, concurrence, consommation et distribution
- Droit des données personnelles - RGPD
- ...
Maître Pierre-Jean FERRY
Avocat Associé
CORNET VINCENT SEGUREL LYON
près la cour d'appel de
:
LYON
Domaines de compétence :
- Droit bancaire et financier
- Droit des Sociétés/entreprises
- Droit financier (Bourse, Haut de bilan)
Monsieur Pierre GUIGNAND
Avocat Associé
CORNET VINCENT SEGUREL LYON
Domaines de compétence :
- Droit des Sociétés/entreprises
Maître Benjamin LAFAYE
Avocat Associé
CORNET VINCENT SEGUREL LYON
Prestation de serment : 2018
Domaines de compétence :
- Fiscalité
- Fiscalité activité professionnelle
- Fiscalité internationale
- ...
Maître Cécile LETANG
Avocate Associée
CORNET VINCENT SEGUREL LYON
près la cour d'appel de
:
LYON
Domaines de compétence :
- Assurances
- Construction
- Santé, responsabilité et préjudice corporel
Maître Delphine MONNIER
Avocate Associée
CORNET VINCENT SEGUREL LYON
près la cour d'appel de
:
LYON
Domaines de compétence :
- Accident du travail
- Conclusion, exécution et rupture du contrat de travail
- ...
Maître Alban POUSSET-BOUGERE
Avocat Associé
CORNET VINCENT SEGUREL LYON
Domaines de compétence :
- Droit pénal des affaires
- Entreprises en difficulté et procédures collectives
- Responsabilité civile professionnelle
Maître Sonia BOUFELDJA
Avocate
CORNET VINCENT SEGUREL LYON
Prestation de serment : 2022
Domaines de compétence :
- Fiscalité
- Fiscalité activité professionnelle
- Fiscalité internationale
- ...
Maître Léa BOURREL
Avocate
CORNET VINCENT SEGUREL LYON
Prestation de serment : 2018
Domaines de compétence :
- Arbitrage
- Entreprises en difficulté et procédures collectives
- Médiation
Maître Jacqueline BRUNELET
Avocate
CORNET VINCENT SEGUREL LYON
Domaines de compétence :
- Arbitrage
- Contrats, concurrence, consommation et distribution
- Médiation
Maître Pauline FARGES
Avocate
CORNET VINCENT SEGUREL LYON
Domaines de compétence :
- Accidents de la route (indemnisation des victimes)
- Assurances
- Assurances collectives de personnes
- ...
Maître Romain HANACHOWICZ
Avocat
CORNET VINCENT SEGUREL LYON
Domaines de compétence :
- Arbitrage
- Contrats, concurrence, consommation et distribution
- Droit des contrats
- ...
Maître Clémence HEITER
Avocate
CORNET VINCENT SEGUREL LYON
Prestation de serment : 2023
Domaines de compétence :
- Contrats, concurrence, consommation et distribution
Maître Sophie HOSRI
Avocate
CORNET VINCENT SEGUREL LYON
Domaines de compétence :
- Arbitrage
- Droit commercial
- Entreprises en difficulté et procédures collectives
- ...
Maître Anaëlle IDJERI
Avocate
CORNET VINCENT SEGUREL LYON
Domaines de compétence :
- Arbitrage
- Contrats, concurrence, consommation et distribution
- Enquête interne
- ...
Maître Pauline KUBAT
Avocate
CORNET VINCENT SEGUREL LYON
Domaines de compétence :
- Arbitrage
- Dépôts, Extension, Licence et cession de droits de PI (marques, modèles, brevets)
- Droit des données personnelles - RGPD
- ...
Maître Aurélie LEPROVOST
Avocate
CORNET VINCENT SEGUREL LYON
Domaines de compétence :
- Accidents de la route (indemnisation des victimes)
- Assurances
- Construction
- ...
Maître Thomas MAILLOT
Avocat
CORNET VINCENT SEGUREL LYON
Prestation de serment : 2023
Domaines de compétence :
- Fiscalité
- Fiscalité activité professionnelle
- Fiscalité internationale
- ...
Maître Julien MAIREY-ROHR
Avocat
CORNET VINCENT SEGUREL LYON
Domaines de compétence :
- Baux d'habitation
- Copropriété
- Droit foncier et affaires de terres
- ...
Maître Ingrid POUSSET-BOUGERE
Avocate
CORNET VINCENT SEGUREL LYON
près la cour d'appel de
:
LYON
Prestation de serment : 1994
Domaines de compétence :
- Assurances
- Construction
- Responsabilité civile professionnelle
Maître Michael SANGLIER
Avocat
CORNET VINCENT SEGUREL LYON
Domaines de compétence :
- Arbitrage
- Assurances
- Assurances collectives de personnes
- ...
Maître Anne-Laure SCHEYE
Avocate
CORNET VINCENT SEGUREL LYON
Domaines de compétence :
- Accident du travail
- Conclusion, exécution et rupture du contrat de travail
- ...
Maître Élodie SÉNÉCAL
Avocate
CORNET VINCENT SEGUREL LYON
Prestation de serment : 2010
Domaines de compétence :
- Droit des Sociétés/entreprises
Maître Emile VERRIER
Avocat
CORNET VINCENT SEGUREL LYON
Domaines de compétence :
- Collectivités locales
- Contrats et marchés publics
- Environnement
- ...
Articles
-
Incidence de la résiliation du contrat de concession par la personne publique sur le calcul du manque à gagner du concurrent évincé
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Le Conseil d’Etat précise les conditions d’indemnisation des candidats évin... -
La mise à disposition permanente par téléchargement d’une copie d’un logiciel à titre onéreux constitue une vente selon la Cour de cassation
Publié le : 31/05/2024Entreprises / Marketing et ventes / Contrats commerciaux/ distribution
Dans trois arrêts du 6 mars 2024 (n° 22-22.651 ; n° 22-18.818 ; n° 22-23.65... -
Le BEFA et le marché public de travaux - Précisions sur les modalités de distinction
Publié le : 30/05/2024Collectivités / Marchés publics / Procédure de passation
Dans un arrêt remarqué, le Conseil d’Etat entérine les critères de distinct... -
Jurisprudence Czabaj : exemple de circonstances particulières justifiant un recours 40 ans plus tard…
Publié le : 28/03/2024Collectivités / Contentieux / Tribunal administratif/ Procédure administrative
Illustration intéressante de la possibilité, en cas de circonstances partic... -
Occupation privative du domaine public : rappel sur les compétences respectives du maire et du conseil municipal
Publié le : 28/02/2024Collectivités / Services publics / Service public / Délégation de service public
Le Conseil d’Etat est venu préciser la répartition des compétences entre le... -
Action en réparation du préjudice causé par un abus de position dominante : précisions sur le point de départ de la prescription
Publié le : 27/10/2023Entreprises / Marketing et ventes / Concurrence
Dans un arrêt du 30 août 2023 (Cass. com., 30 août 2023, n° 22-14.094), pub... -
Marchés publics d’assurance : possibilité pour la personne publique d’imposer la poursuite du contrat pendant la durée nécessaire à la passation d’un nouveau marché
Publié le : 28/09/2023Collectivités / Marchés publics / Contestation et contentieux
Pour le praticien de la commande publique, les marchés publics d’assurance...