Formations juridiques :
Avocats, Commissaires de justice, Notaires, Juristes

• Le 02/06/2023 - Paris

  Actualités en droit de la fonction publique

  Paris / Siège d'Eurojuris

  82 avenue du Maine

  75014

  Paris

  9h15 / 17h30

  Difficulté :

  Tarif HT : 300.00 €

  Tarif HT membres : 290.00 €

  Tarif : TARIF suivi en présentiel  :
  Tarif Membre : 348 € TTC, soit 290 € H.T.  
  Tarif Non – Membre : 720 € TTC, soit 600 € H.T.  
  
  TARIF suivi en visioconférence :
  Tarif Membre en visioconférence : 480€ TTC, soit 400€ H.T.  
  Tarif Non – Membre en visioconférence : 960€ TTC, soit 800€ H.T.  
  
  
  
  Conditions d'annulation : seules les demandes d'annulation confirmées par écrit et reçues jusqu'à 2 jours avant le séminaire pour les membres d'Eurojuris et 7 jours avant pour les non membres d’Eurojuris sont acceptées.
  Places disponibles : 40

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  Animé par :

  
  Didier JEAN-PIERRE
  Avocat associé
  Professeur agrégé de Droit public

  Organisé par :

  Jean-François ROUHAUD
  Avocat à rennes
  Cabinet LEXCAP
  
  Le programme détaillé de cette formation sera disponible prochainement.
   

• Le 09/06/2023 - Paris

  Actualités en droit social

  Eurojuris - Wojo

  82 Avenue du Maine

  75014

  Paris

  9h15 / 17h30

  Difficulté :

  Tarif HT : 0.00 €

  Tarif HT membres : 0.00 €

  Tarif : TARIF suivi en présentiel  :
  Tarif Membre : 348 € TTC, soit 290 € H.T.  
  Tarif Non – Membre : 720 € TTC, soit 600 € H.T.  
  
  TARIF suivi en visioconférence :
  Tarif Membre en visioconférence : 480€ TTC, soit 400€ H.T.  
  Tarif Non – Membre en visioconférence : 960€ TTC, soit 800€ H.T.  
  
  Conditions d'annulation : seules les demandes d'annulation confirmées par écrit et reçues jusqu'à 2 jours avant le séminaire pour les membres d'Eurojuris et 7 jours avant pour les non membres d’Eurojuris sont acceptées.
  Places disponibles : 31

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  Animé par : 

  Paul-Henri ANTONMATTEI
  Professeur à l'Université Montpellier I, 
  Doyen honoraire de la Faculté de droit et de science politique

  Avec la participation de : 

  Guillaume BOULAN
  Responsable de la Commission Droit du travail, de la sécurité sociale et de la protection sociale
  Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine
  Cabinet CRTD et associés

  Programme:

  Actualité législative :

  Réforme des retraites
  Réforme du partage de la valeur
  Plein emploi

  Actualité jurisprudentielle :

  Droits et libertés dans l’entreprise
  Exécution du contrat de travail
  Santé au travail
  CDD
  Rupture du CDI
  Durée du travail
  Droit syndical
  CSE
  Négociation collective
  
  
  
  Pour voir le programme détaillé de cette formation cliquez sur le lien suivant : 

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• Le 16/06/2023 - Paris

  Actualités en procédure civile

  Eurojuris - Wojo

  82 Avenue du Maine

  75014

  Paris

  9h15 / 17h30

  Difficulté :

  Tarif HT : 0.00 €

  Tarif HT membres : 0.00 €

  Tarif : TARIF suivi en présentiel  :
  Tarif Membre : 348 € TTC, soit 290 € H.T.  
  Tarif Non – Membre : 720 € TTC, soit 600 € H.T.  
  
  TARIF suivi en visioconférence :
  Tarif Membre en visioconférence : 480€ TTC, soit 400€ H.T.  
  Tarif Non – Membre en visioconférence : 960€ TTC, soit 800€ H.T.  
  
  Conditions d'annulation : seules les demandes d'annulation confirmées par écrit et reçues jusqu'à 2 jours avant le séminaire pour les membres d'Eurojuris et 7 jours avant pour les non membres d’Eurojuris sont acceptées.
  Places disponibles : 38

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  Animé par : 

  Gaëtan DI MARINO
  Professeur émérite à l’Université d’Aix-Marseille III 
  Avocat
   

  Avec la participation de : 

  Jean-David CHAUDET
  Responsable de la Commission de Procédure Civile
  Avocat au Barreau de Rennes
  Cabinet Chaudet
  
  
  Pour voir le programme détaillé de cette formation cliquez sur le fichier ci-dessous :

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• Le 23/06/2023 - Paris

  Actualités en droit bancaire

  Eurojuris - Wojo

  82 Avenue du Maine

  75014

  Paris

  9h15 / 17h30

  Difficulté :

  Tarif HT : 0.00 €

  Tarif HT membres : 0.00 €

  Tarif : TARIF suivi en présentiel  :
  Tarif Membre : 348 € TTC, soit 290 € H.T.  
  Tarif Non – Membre : 720 € TTC, soit 600 € H.T.  
  
  TARIF suivi en visioconférence :
  Tarif Membre en visioconférence : 480€ TTC, soit 400€ H.T.  
  Tarif Non – Membre en visioconférence : 960€ TTC, soit 800€ H.T.  
  
  
  
  Conditions d'annulation : seules les demandes d'annulation confirmées par écrit et reçues jusqu'à 2 jours avant le séminaire pour les membres d'Eurojuris et 7 jours avant pour les non membres d’Eurojuris sont acceptées.
  Places disponibles : 35

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  Animé par : 

  Alain GOURIO
  Directeur des publications de la revue Banque
  Ancien directeur juridique et conformité de la Fédération bancaire française 
  
  Avec la participation de : 
  Thierry BOISNARD
  Responsable de la Commission Droit commercial et droit bancaire
  Avocat au Barreau d’Angers
  Cabinet LEXCAP
   

  Programme :

  
  Thèmes généraux
  Europe
  Règlementation prudentielle, risques climatiques et environnementaux, devoir de vigilance, règlementation numérique, contrats bancaires et financiers à distance, transfert des données personnelles hors UE
  France
  Réforme du prêt d’argent, monopole bancaire, contentieux sur les orientations de l’ABE sur octroi et suivi des prêts, traitement des réclamations, nouveau statut de l’entrepreneur individuel, démarchage téléphonique, communication d’informations aux autorités publiques étrangères, nouvelle règlementation des lanceurs d’alerte
  Thèmes spécialisés
  Crédit
  Contrat de crédit (clauses abusives...), prêts en devise, usure et TEG, année lombarde, taux de période, prescription biennale, crédit consommation (nouvelle directive), crédit immobilier
  Responsabilité en matière de crédit
  Obligation de mise en garde (risque d’endettement excessif, qualité d’averti, prescription)
  Garanties du crédit
  Cautionnement (violence, mention manuscrite, information annuelle, proportionnalité), nantissement de compte-titres, hypothèque, garantie à première demande, cession de créances
  Assurance emprunteur
  Résiliation annuelle, suppression du questionnaire de santé et droit à l’oubli, obligation d’éclairer, indemnisation de l’emprunteur
  Lutte anti-blanchiment/financement du terrorisme
  Paquet LCB/FT, retrait d’agrément, registre des bénéficiaires effectifs, effets du gel des avoirs
  Paiements
  Initiative européenne de paiement, paiements instantanés, droit au compte, opérations de paiements non autorisées, chèque, virement
  Voies d’exécution
  Saisie attribution, saisie des rémunérations, saisie immobilière, titrisation 
  Procédures collectives/surendettement
  Jurisprudence, extension du champ d’application du surendettement aux dettes professionnelles.
  
  Pour voir le programme complet de cette formation cliquez sur le fichier pdf ci-dessous :
   

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• Le 30/06/2023 - Paris

  La réparation du dommage corporel

  Paris / Siège d'Eurojuris

  82 avenue du Maine

  75014

  Paris

  9h15 / 17h30

  Difficulté :

  Tarif HT : 0.00 €

  Tarif HT membres : 0.00 €

  Tarif : TARIF suivi en présentiel  :
  Tarif Membre : 348 € TTC, soit 290 € H.T.  
  Tarif Non – Membre : 720 € TTC, soit 600 € H.T.  
  
  TARIF suivi en visioconférence :
  Tarif Membre en visioconférence : 480€ TTC, soit 400€ H.T.  
  Tarif Non – Membre en visioconférence : 960€ TTC, soit 800€ H.T.  
  
  
  Conditions d'annulation : seules les demandes d'annulation confirmées par écrit et reçues jusqu'à 2 jours avant le séminaire pour les membres d'Eurojuris et 7 jours avant pour les non membres d’Eurojuris sont acceptées.
  Places disponibles : 37

  S'inscrire Détails

  Formation animée par : 

  Jean-Marc SARAFIAN, spécialisé en réparation du dommage corporel, ancien assureur et réassureur, ancien président du Comité Corporel de France Assureurs.
  Avec la participation d’Anne-Sophie DUVERGER, spécialisée en réparation du dommage corporel, Avocat associé, inscrite au Barreau des Hauts-de Seine - Cabinet CRTD & Associés
  
  Organisée par :

  Organisé par : 

  Xavier LEDUCQ
  Avocat à Paris et spécialiste en droit des assurances
  Cabinet CRTD & Associés
  Responsable de la commission Assurances et Responsabilité
   

  Objectifs :

  Cette formation a pour objectif une mise à jour des dernières évolutions de la jurisprudence en réparation du dommage corporel dans le cadre de la loi Badinter et en droit commun.
   

  Méthode pédagogique :

  La journée s’articulera autour :
  -    d’actualités jurisprudentielles de l’année
  -    de zoom sur quelques points précis
  Au terme de la journée, les participants :
  -    auront eu accès aux 50 décisions essentielles rendues en la matière sur les deux dernières années par la 2e chambre civile de la Cour de cassation
  -    connaîtront les tendances essentielles de la jurisprudence 
  -    sauront les points de droit sur lesquelles une vigilance accrue devra être portée dans les contentieux relevant de la réparation du dommage corporel
  Un support écrit sera remis à chaque participant avec les références des décisions citées.

  Programme :

                                             Rappel sur quelques éléments structurants
  
  1)    La loi du 5 juillet 1985
  -    Statut juridique : un régime spécial
  -    Champ d’application
  -    Schéma général : 
  -    Implication
  -    Procédure d’offre
  2)    La nomenclature Dintilhac
  -    Présentation générale
  -    Structuration de la réparation du dommage corporel
  -    L’enjeu de l’autonomisation des postes
  
  3)    La mission d’expertise 
  -    Mission d’expertise médicale 2023 AREDOC
  -    Mission d’expertise  ANADOC
  
  
                     Analyse approfondie de la jurisprudence : focus sur l'actualité récente
  
  Tour d’horizon sur une sélection de décisions rendues par la Cour de cassation (près de 50 arrêts sélectionnés)
  1)    La procédure d’offre
  Les principes de l’offre dans le cadre de la loi Badinter : L 211-9 du code des assurances : offre provisionnelle et offre définitive
  -l’absence d’offre,
  -l’offre incomplète,
  -l’offre tardive.
  La sanction du doublement des intérêts : L211 13 du code des assurances
  L’évolution de la jurisprudence de la Cour de cassation
  Les solutions pour contourner le risque de doublement des intérêts
  Une décision récente à effet utile : civ. 2, 25 mai 2022, 21-10439 (cassation) : l'offre de l'assureur ne peut porter sur des chefs de préjudice dont il ignore l'existence.
  
  2)    Difficulté médico-légale : l’état antérieur
  -    Présentation générale
  -    Difficultés d’application
  
  3)    Les postes de préjudice à caractère patrimonial 
  -    PGPA,PGPF et IP
  Comment indemniser une impossibilité de reprise d’activité en cas d’inaptitude
   Cass crim 27 02 2018 n°16-86642 c 
   Cass 2e civ 0 8 03 2018 n°1710151 
  Quelle méthode de calcul appliquer pour les PGPF d’une jeune victime
  2e civ 8 03 2018 n°17 - 10142
  Comment indemniser l’impossibilité de travailler ? PGPF + IP ? Mais à quelle condition ?      
       Cass 1ère civ 05 04 2018 n°17.16116
  -    Tierce personne
  -    Méthodes d’évaluation
  -    Les prestations en nature
  -    Grand handicap et tierce personne 
  
  
  4)    Zoom sur quelques postes de préjudice à caractère extra patrimonial
  
  -    Le DFP
  a.    Définition
  b.    DFP vs AIPP
  c.    Les trois composantes du DFP
  d.    Le débat actuel entre assureurs et avocats de victime concernant le DFP
  
  -    Le Préjudice Esthétique
  o    Définition
  o    Le préjudice esthétique temporaire
  -    Le Préjudice d’agrément
  o    Définition
  o    La limitation de la pratique antérieure doit être indemnisée 
                                 Cass. 2e civ 29 mars 2018 n° 17-14499
  
  
  5)    Les postes de préjudices admis par la jurisprudence, au-delà de la nomenclature Dintilhac
  
  -    AT/MP - Faute inexcusable de l’employeur
  -    la situation antérieure
  -    La jurisprudence du 20 janvier 2023 : la rente AT ne répare plus le déficit fonctionnel permanent : 
  o    AP 20 janvier 2023, Pourvoi n° 20-23.673, publié au Bulletin - publié au Rapport,
  o    AP20 janvier 2023, Pourvoi n° 21-23.947, publié au Bulletin - publié au Rapport.
  -    Attentats / Accidents collectifs : nouveaux postes de préjudice
  -    Le préjudice de mort imminente
  -    Le préjudice d’angoisse
  -    Le préjudice d’attente et d’inquiétude des proches
  
  
                Zoom sur un point technique souvent peu maitrisé : rente et capitalisation
  
  -    Quel champ d’application ?
  -    Mode d’indemnisation ou mode de paiement de l’indemnité ?
  -    La mécanique interne des barèmes de capitalisation
  -    Les différentes approches en présence (BCRIV/GP)
  -    Comparaison entre barèmes récents (Gaz pal 2020 0,30%,  Gaz pal 2020 0%, Bcriv 2021 à  taux variable, Gaz pal 2022 0%, Gaz pal 2022 -1%
  -    La jurisprudence dominante en matière de capitalisation et de barèmes
  -    Les projets de réforme les plus récents
  
  
                                                           Conclusion
   
  Une actualisation des aspects litigieux de la réparation
  Les points de vigilance
  Les évolutions dans les pratiques actuelles des conseils des victimes.
  Quelles approches possibles en défense ?
  
  
  Pour voir le programme complet de cette formation téléchargez le fichier pdf ci-dessous :

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• Du 12/10/2023 au 13/10/2023 - Paris

  Les journées sur le droit patrimonial du chef d'entreprise

  Hôtel Westminter

  13 rue de la Paix

  75002

  Paris

  Difficulté :

  Tarif HT : 0.00 €

  Tarif HT membres : 0.00 €

  Tarif : Tarifs pour la participation aux 2 journées complètes (inclus : dîner du jeudi, déjeuners du jeudi et vendredi,– Hébergement non inclus) :

  • Tarif Membre de 590€ HT soit 708€ TTC
  • Tarif Non Membre de 1 200 € HT soit 1 440 € TTC

  
  Tarifs pour participer uniquement à la journée du jeudi 12 octobre (inclus : déjeuner) : 

  • Tarif Membre : 350€ HT soit 420€ TTC  
  • Tarif non membre : 700€ HT soit 840€ TTC

  Tarifs pour participer uniquement à la journée du vendredi 13 octobre (inclus : déjeuner) : 

  • Tarif Membre : 350€ HT soit 420€ TTC  
  • Tarif non membre : 700€ HT soit 840€ TTC
  Places disponibles : 25

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  PROGRAMME ET HORAIRES du Jeudi 12 octobre : 

  10h00 – 13h30/ 14h45 - 18h15
  
  
  Matin : La médiation dans le contentieux du divorce, de la liquidation du patrimoine et du partage 
  
  Animé par Laëtitia WADIOU et Sylvie MOMBELLET
  
  Après-midi : Le divorce du chef d’entreprise : comment traiter les rémunérations complexes ?
  Animé par Nicolas GRAFTIEAUX et Arnaud BURG
   

  Programme et horaires du Vendredi 13 octobre :

  09h00 – 12h30 / 13h45 -17h15
  
  
  Matin : Les conséquences du divorce du chef d’entreprise compte-tenu de son régime patrimonial
  Animé par Corine PILLET et Sophie SERANDON
  
  
  Après-midi : La société holding patrimoniale et animatrice
  Animé par Hervé KRUGER

  Animé par :

  Nicolas GRAFTIEAUX
  Avocat au Barreau de Paris, Vice-Président de l’Association droit de la famille, droit du patrimoine, droit des successions, droit notarial
  
  Arnaud BURG
  Avocat au Barreau de Paris, DS Avocats
  
  Hervé KRUGER
  Diplômé de l'Institut d'Etudes Politiques de Paris,  Docteur en droit - Ancien avocat
  Professeur associé à l'université de Bourgogne, Expert-comptable, commissaire aux comptes
  
  Laëtitia WADIOU
  Avocate à Créteil, Cabinet MODERE & Associés, Médiatrice conventionnelle et judiciaire
  
  Sylvie MOMBELLET
  Avocate à Rouen, Cabinet MOMBELLET
  Médiatrice
  
  Corinne PILLET
  Avocate à Paris, Cabinet IFL Avocats
  
  Sophie SERANDON
  Notaire à Chaudes-Aigues

  Organisé par :

  Paul BLEIN, Avocat à Bayonne – ALQUIE
  Corinne PILLET, Avocate à Paris - IFL Avocats
  Laëtitia WADIOU, Avocate à Créteil - Modere & Associés
  
  
  
  Le programme complet de cette formation sera bientôt disponible.