Publié le :
20/12/2007
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Particuliers / Consommation / Agroalimentaire
Le Conseil et le Parlement européen ont adopté le nouveau règlement relatif aux boissons spiritueuses.Réglement européenLes ministres de l'Agricult...
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19/12/2007
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Particuliers / Consommation / Agroalimentaire
Le paiement par le fermier d’un loyer qui n’était pas dû ne permet pas de considérer qu’il a renoncé à en demander le remboursement.Jurisprudence -...
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11/12/2007
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Particuliers / Consommation / Agroalimentaire
Les crises alimentaires traversées par l’Europe à la fin des années 1990, ont conduit les dirigeants européens à s’interroger sur les conséquences...
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13/08/2007
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Particuliers / Consommation / Agroalimentaire
Environ 200 militants anti-OGM ont manifesté samedi dans la ville ariégeoise de Saverdun, à quelques centaines de mètres seulement d'agriculteurs r...
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09/07/2007
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Particuliers / Consommation / Agroalimentaire
Vade-mecum pour les juristes et tous les intervenants de la filière. Seul ouvrage récent traitant de l'organisation des marchés(acteurs, qualité du...
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28/02/2007
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Particuliers / Consommation / Agroalimentaire
La question des OGM est délicate, car elle est à la croisée des débats sur la mondialisation, la notion de progrès, mais aussi le « principe de pré...
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01/03/2005
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Particuliers / Consommation / Agroalimentaire
PrécisionsPoulets à la dioxine et autres vaches folles ont conduit les consommateurs à douter de la qualité sanitaire des aliments mis à leur dispo...